Nouveaux documents d’aide à la recherche
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Mis en ligne le
En connaissant le toponyme de la commune, vous pouvez identifier immédiatement la conservation des hypothèques ou le bureau de l’enregistrement compétent pour les actes intéressant votre recherche.
Deux documents d’aide viennent d’être mis en ligne dans la rubrique d’aide à la recherche
- Les ressorts géographiques des bureaux des hypothèques par commune, pour les périodes moderne et contemporaine des archives versées par les bureaux des hypothèques du département des Alpes-Maritimes (sous-série 4 Q : Hypothèques et série W : Archives publiques postérieures au 10 juillet 1940).
Vous pourrez également y trouver indiqué, par commune, le service de publicité foncière actuel correspondant. - Les ressorts géographiques des bureaux d'enregistrement et tappa d'insinuation par commune, pour la période moderne des archives versées par les bureaux de l'enregistrement du département des Alpes-Maritimes, depuis 1793 jusqu'au milieu du XIXe siècle (sous-série 3 Q : Enregistrement et timbre).
La recherche se fait ensuite dans la base Archives administratives avant 1940 ; certains documents ont été numérisés et consultables directement en ligne (tables des successions et absences).