Plan Emploi-Insertion 06

Avec le Plan Emploi-Insertion 06 lancé le 3 février 2014, le Département des Alpes-Maritimes se mobilise en faveur du retour à l'emploi des allocataires du RSA.

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Le Plan Emploi-Insertion 06

Lancé le 3 février 2014, le Plan Emploi-Insertion 06 a un seul objectif : favoriser la sortie du RSA.
La stratégie du programme départemental d’insertion est mise en action grâce à deux moyens :

  • la priorité au retour à l’emploi des allocataires du RSA par un repositionnement du dispositif autour du travail comme valeur essentielle, via :
    • une orientation rapide et un accompagnement vers le retour à l’emploi en agissant immédiatement sur les nouveaux entrants ;
    • des collaborations avec les entreprises, en répondant au besoin de ces dernières en termes de recrutements, notamment dans les « métiers en tension » ;
    • la résolution des obstacles au retour au travail (lourdes difficultés sociales, problèmes de logement, …) ;
    • une meilleure évaluation de l’efficacité des actions d’insertion.

  • une grande rigueur dans la gestion du versement de l’allocation et le suivi du respect des devoirs des allocataires, au moyen de trois instruments complémentaires : 
    • le contrôle des droits (par la section RSA du Département et par la CAF) ; 
    • la suspension du RSA, après avis des Équipes pluridisciplinaire (EP) en cas de non respect du contrat d’insertion ;
    • et la lutte contre la fraude, domaine dans lequel les Alpes-Maritimes ont été un département pionnier.

En agissant sur les leviers des politiques d’insertion afin d’accélérer le retour à l’emploi des allocataires du RSA, le Plan Emploi-Insertion 06 a, dès sa mise en oeuvre, permis de contenir le nombre d'allocataires du RSA dans les Alpes-Maritimes.

Au vu des résultats encourageants de ce dispositif, le Département s’est engagé à aller plus loin et à poursuivre cette dynamique positive.

Avec l’opération « Flash Emploi » lancée le 12 février 2016, deuxième phase du Plan Emploi-Insertion 06, le Département propose chaque année un accompagnement intensif à l’emploi pour 2.000 personnes nouvellement entrées dans le RSA.

Cette action d’accompagnement intensif pour le retour à l’emploi, financée par le Département par la mobilisation du Fonds Social Européen (FSE), est menée conjointement avec la Fondation de Nice (PSP ACTES), retenue dans le cadre d’un appel à projets lancé le 18 septembre 2015.

Les trois centres d'orientation RSA (CORSA), créés en juillet 2017, permettent de recevoir rapidement toutes les personnes entrant au RSA, soit près de 10.000 allocataires chaque année, pour leur apporter une information personnalisée et engager immédiatement un accompagnement adapté à leurs besoins.

Lancé en janvier 2018, le dispositif "Contact" vise à accompagner spécifiquement les personnes qui sont au RSA depuis plusieurs années, complétant ainsi le dispositif départemental.

Les premiers résultats

En 2016, et pour la première fois dans le département depuis la création du RSA en 2008, on observe une baisse du nombre d’allocataires du RSA sur 12 mois. Cette baisse s'est poursuivie en 2017. En deux ans, on constate :

  • Une diminution de 9,8 % du nombre d'allocataires du RSA ;
  • une dépense d'allocation RSA qui a diminué, passant de 141millions d'euros (M€) en 2015 à 136 M€ en 2017 ;
  • un taux de sortie à 1 an du RSA qui s'établit à 36 % (plus d’un allocataire RSA sur trois en sort dans les 12 mois).

En matière de contrôle des devoirs des allocataires, en 2017 :

  • Lutte contre la fraude : 324 sanctions ont été prononcées ;
  • Suspensions du RSA : 5 070 ;
  • Section « contrôle des allocataires du RSA » : 5 000 allocataires convoqués.

Une politique d'insertion renforcée pour 2018-2020

Le programme départemental d'insertion 2018-2020 prévoit de poursuivre la stratégie engagée et de renforcer l'attention portée aux personnes bénéficiant du RSA depuis plusieurs années.