GREEN Deal 06

Appel à Projets GREEN Deal 2021 pour les associations

Le Département lance un appel à projets pour soutenir les initiatives des associations maralpines en faveur de la transition écologique.

Le Département accompagne de longue date le secteur associatif en soutenant chaque année de nombreuses associations qui jouent un rôle de proximité reconnu et irremplaçable auprès des habitants.

Le Département des Alpes-Maritimes souhaite aujourd’hui mobiliser et soutenir les acteurs associatifs désireux d’œuvrer pour la transition écologique à différentes échelles. Il propose à travers cet appel à projets d’aider à la réalisation de projets concrets et innovants s’intégrant dans les composantes précitées et visant à modifier le comportement des maralpins et à apporter des solutions de résilience territoriale face au changement climatique. 

L’appel à projet a pour objectif d’accompagner des projets concrets visant à contribuer à la transition écologique sur le territoire départemental, au bénéfice de ses habitants et de son patrimoine naturel. Ces projets répondent à un ou plusieurs des objectifs suivants :

  • Participer à la transition énergétique des Alpes-Maritimes ;
  • Participer à la réduction des émissions de gaz à effet de serre (GES) du territoire ;
  • Contribuer à la dynamique locale de l’économie sociale et solidaire ;
  • Contribuer au développement de l’économie circulaire ;
  • Préserver et mettre en valeur la biodiversité et les espaces naturels ;
  • Généraliser et diffuser des pratiques éco-responsables.

Les associations éligibles

Conformément aux articles 5 et 6 de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association, les associations régulièrement déclarées peuvent percevoir des subventions des Départements et des autres collectivités territoriales.

Une association est déclarée et acquiert la capacité juridique dès lors qu’elle a été rendue publique par ses fondateurs par une insertion au Journal officiel, sur production du récépissé de déclaration auprès du représentant de l'Etat.

Les porteurs de projet doivent impérativement déposer un projet concernant tout ou partie du territoire départemental.

Les projets éligibles

Transition énergétique :

La production et la consommation d’énergie fossile impactent l’environnement et la santé des habitants. Les déplacements et le parc bâti existant sont les deux principaux postes de consommation d’énergie et d’émission de gaz à effet de serre.

Les projets soumis au titre de cette thématique démontreront leur contribution à la transformation du système énergétique des Alpes- Maritimes, à travers la production d’énergies renouvelables, la décarbonation des modes de déplacement et la sobriété et l’efficacité énergétique. 

Résilience et cohésion des territoires :

Un des enjeux majeurs de la transition écologique est d’entreprendre, de produire et de consommer autrement à travers les outils et méthodes de l’économie circulaire ou de l’économie sociale et solidaire.

Les projets soumis au titre de cette thématique démontreront leur contribution à la résilience du territoire au travers d’actions s’appuyant sur l’ancrage territorial et la coopération entre forces vives de l’écosystème local. 

Eco-responsabilité et préservation de la Nature :

La transition écologique du territoire passe par l’implication de l’ensemble de ses acteurs et citoyens. Le Département dispose par ses politiques de préservation des Espaces naturels sensibles (ENS) et de pilotage du Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) d’un levier pour préserver la nature et inciter à un développement durable des territoires. 

Les projets soumis au titre de cette thématique démontreront leur contribution à la préservation et à la mise en valeur de la biodiversité, des paysages et des ressources naturelles.

Comment candidater ?

Les porteurs de projets peuvent déposer un ou plusieurs dossiers de candidature sur la ou les thématiques qu’ils auront retenues. 

L’appel à projets est ouvert à compter du 10 mai 2021.
La date limite de dépôt des dossiers est arrêtée au 11 juillet 2021 (date de réception) à 23h59.

Tout dossier transmis après ces date et heure limites sera systématiquement exclu sans avoir été ouvert.