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Grands principes du Plan

Le Plan d’élimination des déchets ménagers et assimilés englobe huit grandes idées dominantes. Dans le but d’arriver à mettre en place ces dernières, plusieurs objectifs et préconisations ont été fixés.

Les huit idées-forces du plan

  • Réduire la production des déchets et inciter à la réutilisation et au réemploi, dans le cadre des programmes locaux de prévention,
  • Trier et valoriser encore plus en s’appuyant notamment sur l’éducation, la fiscalité et la mise en place d’une logistique simplifiant le geste de tri,
  • Faire évoluer les traitements pour limiter le recours à l’incinération et au stockage en installation de stockage de déchets non dangereux (ISDND), avec des procédés fiables et éprouvés, tout en restant ouvert à des technologies innovantes,
  • Accepter en ISDND uniquement des déchets ultimes respectant la définition inscrite dans le Plan (déchets secs et dont la fraction organique a été stabilisée),
  • Disposer de capacités suffisantes de stockage en ISDND, proches des lieux de production,
  • Maîtriser les coûts,
  • Faciliter l’information et sensibiliser,
  • Renforcer la coopération inter EPCI (Établissements publics de coopération intercommunale).

Les objectifs

Sur la base de ces huit idées-forces, et en cohérence avec le Grenelle de l’Environnement, le Plan fixe des objectifs ambitieux, qui nécessitent des actions fortes et immédiates de chacun des acteurs concernés :

  • Une réduction des ordures ménagères de 7% en 2015 (-36 kg/hab/an, soit 481 kg/hab/an) et de 10% en 2020,
  • Un doublement de la collecte des déchets dangereux (3 kg/hab/an en 2015),
  • Une stabilisation des encombrants et une forte augmentation de leur valorisation,
  • Un taux de recyclage matière et organique qui passe de 21% en 2007 à 45% en 2015,
  • Une réduction des déchets gérés par les EPCI et partant en incinération ou en stockage de 27% (à l’horizon 2020, en référence à 2007) bien supérieure aux objectifs du Grenelle (-15% à l’horizon 2012).

Accédez à la synthèse des objectifs du Plan.

Les préconisations du Plan

Au-delà des fortes actions de prévention et de réduction de la production de déchets ménagers et assimilés, et pour limiter au maximum le stockage en ISDND, dans le respect de la hiérarchie des déchets fixée par la Directive européenne du 19 novembre 2008 et reprise dans l’introduction de l’article 46 de la Loi Grenelle 1, donnant priorité à la valorisation énergétique avant l’enfouissement, le Plan préconise une approche multi filières, comprenant :

  • Le renforcement du réseau de déchèteries et l’amélioration de la valorisation des encombrants,
  • Le développement de centres de tri (recyclables, encombrants, déchets non ménagers (DNM), préparation de combustibles solides de récupération à partir de déchets non dangereux),
  • La modernisation du centre de valorisation énergétique (CVE) de la Communauté urbaine Nice Côte d’Azur,
  • La mise en oeuvre de deux centres de valorisation organique (CVO du SMED en activité depuis 2011)
  • La co-incinération de DNM et d’encombrants en cimenteries (après tri et conditionnement).