Publication réglementaire des arrêtés
Initié par la loi Engagement et proximité, une ordonnance et un décret du 7 octobre 2021 réforment les règles de publicité et d’entrée en vigueur des actes administratifs.
L’objet de cette réforme est d’une part de simplifier d’harmoniser et de moderniser les règles de publicité des actes des collectivités et d’autre part de faciliter l’accès à l’information pour le citoyen.
Ainsi à compter du 1er juillet, vous trouverez sur cette page les arrêtés règlementaires pris par la collectivité conformément à l’article R. 3131-2 du Code général des collectivités territoriales.
Ces actes sont accessibles sur cette page en version authentifiée téléchargeable et non modifiable, pour une durée de 2 mois à compter de leur publication, conformément aux textes, ils seront ensuite accessibles sur le site des archives.
Service de l’assemblée
- ARRÊTÉ N° SA/2024/0011 portant désignation du représentant du Conseil Départemental des Alpes-Maritimes pour siéger au sein de la commission départementale d'aménagement commercial appelée à statuer sur la demande d'autorisation d'exploitation commerciale concernant la diminution de la surface de vente de l'ensemble commercial "Village de Sophia" à Valbonne
- ARRÊTÉ N° SA/2024/0006 Mandat spécial accordé à M. ASSO, chargé de mission Enseignement supérieur, recherche, affaires internationales et cinéma
- ARRÊTÉ N° SA/2023/1098 portant désignation du représentant du Conseil Départemental des Alpes-Maritimes pour siéger au sein de la commission départementale d'aménagement commercial appelée à statuer sur la demande d'autorisation d'exploitation commerciale concernant l'extension de la cellule commerciale "Intersport" au sein d'un ensemble commercial à MANDELIEU-LA NAPOULE
- ARRÊTÉ N° SA/2023/1097 portant désignation du représentant du Conseil Départemental des Alpes-Maritimes pour siéger au sein de la commission départementale d'aménagement commercial appelée à statuer sur la demande d'autorisation d'exploitation commerciale concernant l'extension de la surface de vente de la cellule "Maxi Bazar" au sein d'un ensemble commercial à VILLENEUVE-LOUBET
- ARRÊTÉ N° SA/2023/1096 portant désignation du représentant du Conseil Départemental des Alpes-Maritimes pour siéger au sein de la commission départementale d'aménagement commercial appelée à statuer sur la demande d'autorisation d'exploitation commerciale concernant la création de l'ensemble commercial Cœur de Carnolès à ROQUEBRUNE-CAP-MARTIN
Direction des ressources humaines
- ARRÊTÉ N° DRH/2023/1124 donnant délégation de signature à Vanessa AVENOSO, attaché territorial principal, Directeur des territoires et de l'action sociale
- ARRÊTÉ N° DRH/2023/1123 donnant délégation de signature à Christelle BIZET, attaché territorial principal, directeur de l'attractivité territoriale
- ARRÊTÉ N° DRH/2023/1122 donnant délégation de signature à Camille MORINI, attaché territorial, directeur de l'insertion et des luttes contre la fraude et la précarité énergétique
- ARRÊTÉ N° DRH/2023/1059 Extrait n° 1 d'arrêté de nomination des responsables du Département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ N° DRH/2023/1058 Extrait n° 1 d'arrêté d'organisation des services du Département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ N° DRH/2023/1116 donnant délégation de signature à Eric GOLDINGER, agent contractuel, directeur de l'éducation, de la jeunesse et des sports
- ARRÊTÉ N° DRH/2023/1111 donnant délégation de signature à Marc CASTAGNONE, ingénieur en chef territorial hors classe, directeur de l'environnement et de la gestion des risques
Direction des finances
- ARRÊTÉ N° DFIN SB/2024/0133 portant modification de la tarification de la régie de recettes des Archives départementales située au Conseil départemental des Alpes-Maritimes - Bâtiment Charles GINESY - BP 3007 - 06201 NICE - Cedex 3
- ARRÊTÉ N° DFIN SB/2024/0131 potant nomination d'un sous-régisseur à la sous-régie de la Maison des solidarités départementales des Vallées située au 298 avenue Porte des Alpes - 06670 PLAN-DU-VAR
- ARRÊTÉ N° DFIN SB/2024/0111 portant sur la tarification de la boutique de la régie de recettes du musée des arts asiatiques située au 405 promenade des Anglais 06200 NICE ARÉNAS
- ARRÊTÉ N° DFIN SB/2024/0110 portant sur la tarification des articles de la boutique à la régie de recettes de l'espace culturel LYMPIA située au Quai Entrecasteaux 06300 NICE
- ARRÊTÉ N° DFIN SB/2024/0103 Modification des modes de recouvrements de la régie de recettes de la crèche départementale située au Centre administratif des Alpes-Maritimes BP 3007 06201 NICE CEDEX 3
- ARRÊTÉ N° DFIN SB/2024/0108 Tarification des articles de la boutique à la régie de recettes de l'espace culturel LYMPIA située au Quai Entrecasteaux 06300 NICE
- ARRÊTÉ N° DFIN SB/2024/0107 Tarification de la boutique de la régie de recettes du musée des arts asiatiques située au 405 promenade des Anglais 06200 NICE ARÉNAS
- ARRÊTÉ N° DFIN SB/2024/0067 portant modification de l'acte constitutif de la régie de recettes de la grotte du Lazaret située au 33 bis Boulevard Franck PILATTE, 06300 NICE
- ARRÊTÉ N° DFIN SB/2024/0066 portant modification de l'acte constitutif de la régie de recettes du cinéma BELMONDO située au 16 place Garibaldi 06300 NICE
- ARRÊTÉ N° DFIN SB/2024/0065 portant modification de la régie de recettes de la Maison départementale des séniors située au 173-175 rue de France 06000 NICE
- ARRÊTÉ N° DFIN SB/2024/0036 portant modification de l'acte constitutif de la régie de recettes de l'Espace culturel Lympia située au Quai Entrecasteaux 06300 NICE
- ARRÊTÉ N° DFIN SB/2024/0057 portant sur l'accès gratuit du Comité Régional du Tourisme Côte d'Azur France aux espaces du musée des arts asiatiques situé au 405 promenade des Anglais 06200 NICE
- ARRÊTÉ N° DFIN SB/2024/0034 portant modification de la tarification appliquée au sein de la régie de recettes du parking Silo située au centre administratif des Alpes-Maritimes BP 3007, 06200 NICE
- ARRÊTÉ N° DFIN SB/2024/0030 portant sur la démission d'un mandataire remplacement de celui-ci à la régie d'avances du Musée départemental des Arts Asiatiques située au 405 promenade des Anglais 06200 NICE ARENAS
- ARRÊTÉ N° DFIN SB/2024/0029 portant sur la démission d'un suppléant ainsi que la nomination de deux mandataires à la régie de recettes du Musée des Arts-Asiatiques située au 405 promenade des Anglais 06200 NICE ARENAS
- ARRÊTÉ N° DFIN SB/2023/1153 Tarification de la régie de recettes des Archives départementales située au Conseil départemental des Alpes-Maritimes bâtiment Charles GINESY, BP 3007 06201 NICE CEDEX 3
- ARRÊTÉ N° DFIN SB/2023/1151 Tarification des activités proposées à la Régie de recettes de la Maison des séniors située au 173- 175 rue de France - 06000 Nice
- ARRÊTÉ N° DFIN SB/2023/1150 Tarification des articles de la boutique de la régie de recettes du musée des Merveilles située avenue du 16 septembre 1947 - 06430 TENDE
- ARRÊTÉ N° DFIN SB/2023/1138 Modification de l'acte constitutif de la régie de recettes du Musée des Arts Asiatiques située au 405 promenade des Anglais 06200 NICE ARENAS
- ARRÊTÉ N° DFIN SB/2023/1137 Modification de l'acte constitutif de la régie de recettes du Musée des Arts Asiatiques située au 405 promenade des Anglais 06200 NICE ARENAS
- ARRÊTÉ N° DFIN SB/2023/1136 Modification des modes de recouvrement de la régie de recettes des écoles départementales de neige, d'altitude et de la mer située au centre administratif des Alpes-Maritimes BP 3007-06201 Nice cedex 3
- ARRÊTÉ N° DFIN SB/2023/1127 Nomination d'un mandataire sous-régisseur à la Maison des solidarités départementales d'Antibes située Résidence Le Rond-Point - Bât B 3, avenue du Grand Cavalier 06600 ANTIBES
- DÉCISION N° DFIN SCCD/2023/1115 de contratualisation d'un emprunt de 40M€ avec La Banque Postale
- DÉCISION N° DFIN SCCD/2023/1114 de contractualisation d'un prêt d'un montant de 20 M€ avec La Banque Postale
- DÉCISION N° DFIN SCCD/2023/1103 de contractualisation auprès de la Société Générale d'un emprunt à 'taux variable de marché' d'un montant de 20 000 000 €
- ARRÊTÉ N° DFIN SB/2023/1091 portant nomination d'un suppléant et de trois mandataires à la régie de recettes du musée des Merveilles située avenue 6 septembre 1947 - 06430 TENDE
- ARRÊTÉ N° DFIN SB/2023/1083 portant sur la démission de suppléants et nomination de mandataires à la régie de recettes du port de Villefranche-sur-Mer située au port de la Darse 1, chemin du Lazaret 06230 VILLEFRANCHE-SUR-MER
Direction de l’attractivité territoriale
Direction de l’enfance
- ARRÊTÉ N° DE/2024/0122 abroge et remplace l'arrêté portant autorisation de création et de fonctionnement de l'établissement d'accueil du jeune enfant ' Terre des Doudous ' à MOUGINS
- ARRÊTÉ N° DE/2024/0121 abroge et remplace l'arrêté portant autorisation de fonctionnement pour l'établissement d'accueil du jeune enfant ' Arman ' à VENCE
- ARRÊTÉ N° DE/2024/0017 portant autorisation de création et de fonctionnement pour l'établissement d'accueil du jeune enfant ' LPCR Nice Dabray ' à Nice
- ARRÊTÉ N° DE/2024/0004 portant autorisation de création et de fonctionnement pour l'établissement d'accueil du jeune enfant ' Babyzen Max Barel ' à Nice
- ARRÊTÉ N° DE/2023/1051 portant modification de la fixation pour l'année 2023 du prix de journée de la Fondation Emilie CHIRIS gérée par la Croix Rouge Française
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0990 portant modification de l'offre d'accueil de la Maison d'Enfants à Caractère Social ' Fondation Émilie CHIRIS ' - La Croix-Rouge Française
- ARRÊTÉ N° DE/2023/1088 portant modification de la fixation pour l'année 2023 du prix de journée du dispositif de mise à l'abri pour mineurs non accompagnés ' L'Orméa ', de la Maison Notre Dame, de l'Atelier, de la Maison St Louis et de la Plateforme d'accueil, d'évaluation et d'orientation des mineurs non accompagnés ' Les Pins ' Association P@JE (Pasteur Avenir Jeunesse)
- ARRÊTÉ N° DE/2023/1087 portant modification de la fixation pour l'année 2023 du prix de journée du dispositif expérimental d'hébergement diversifié en faveur de l'autonomie des mineurs de 16 à 18 ans placés au titre de la protection de l'enfance "L’ENVOLÉE" - Association Pasteur Avenir Jeunesse (PAJE)
- ARRÊTÉ N° DE/2023/1080 portant fixation pour l'année 2023 du prix de journée du Lieu de Vie et d'Accueil ' ICI VA L'HORIZON ' Association Lieu de Vie d'Accueil et d'Accompagnement des Alpes-Maritimes (ALVA 06)
- ARRÊTÉ N° DE/2023/1079 portant fixation pour l'année 2023 du prix de journée du Lieu de Vie et d'Accueil ' La Maison de l'Essor ' - Association ' La Maison de l'Essor '
- ARRÊTÉ N° DE/2023/1078 portant fixation pour l'année 2023 du prix de journée du Lieu de Vie et d'Accueil 'Lou Mérilhoun'- Association Lou Mérilhoun
- ARRÊTÉ N° DE/2023/1077 portant modification de la fixation pour l'année 2023 du prix de journée pour la prise en charge en hébergement diffus des mineurs non accompagnés inscrits dans un parcours d'accès à l'autonomie LE CÈDRE BLEU - Association Agir pour le lien social et la citoyenneté (ALC)
- ARRÊTÉ N° DE/2023/1076 portant modification de la fixation pour l'année 2023 du prix de journée pour la prise en charge en hébergement diffus des mineurs non accompagnés inscrits dans un parcours d'accès à l'autonomie L'AMANDIER - Association Agir pour le lien social et la citoyenneté (ALC)
- ARRÊTÉ N° DE/2023/1075 portant fixation pour l'année 2023 du prix de journée du Centre d'hébergement pour Mineurs Non Accompagnés ' Le Figuier ' - Association ALC
- ARRÊTÉ N° DE/2023/1090 abroge et remplace l'arrêté portant autorisation de création et de fonctionnement pour l'établissement d'accueil du jeune enfant ' Baby-Trees Biot ' à Biot
- ARRÊTÉ N° DE/2023/1089 portant autorisation de création et de fonctionnement pour l'établissement d'accueil du jeune enfant ' Baby Trees Grasse ' à Grasse
Maison Départementale de l’Autonomie
- ARRÊTÉ N° MDA/2024/0083 portant autorisation de création d'une résidence autonomie de 50 places, partiellement habilité à l'aide sociale à BIOT gérée par le Groupe SOS SENIORS
- ARRÊTÉ N° MDA/2024/0018 portant autorisation de prorogation pour l'ouverture au public de la résidence autonomie "Saint Louis" de 96 logements, pour 98 places dont 7 places habilitées à l'aide sociale à CANNES
- ARRÊTÉ N° MDA/2024/0026 portant regroupement des places du Foyer d'Hébergement ' Epanouir ' de 23 places d'Hébergement permanent par transfert de la capacité totale au Foyer d'Hébergement ' Michelle Darty ' du Territoire Ouest Azur géré par l'Association Départementale des Parents et Amis de Personnes Handicapées Mentales des Alpes-Maritimes (A.D.A.P.E.I-A.M).
- ARRÊTÉ N° MDA/2024/0025 Portant regroupement du Foyer De Vie ' Les Palmiers ' au sein du Foyer de Vie ' Ouest Azur' géré par l'Association Départementale des Parents et Amis de Personnes Handicapées Mentales des Alpes-Maritimes (A.D.A.P.E.I-A.M).
- ARRÊTÉ N° MDA/2024/0024 portant renouvellement de l'autorisation de fonctionnement de la Section d'Accompagnement Spécialisé, SAS l'Almandin, sis à CHATEAUNEUF DE GRASSE, géré par l'Association A.F.P.J.R
- ARRÊTÉ N° MDA/2024/0023 portant renouvellement de l'autorisation de fonctionnement de la Section d'Accompagnement Spécialisé, SAS les Prés, sis à CARROS, géré par l'Association A.F.P.J.R.
- ARRÊTÉ N° MDA/2024/0022 portant renouvellement de l'autorisation de fonctionnement de la Section d'Accompagnement Spécialisé, SAS la Bastide, sis à CHATEAUNEUF DE GRASSE, géré par l'Association A.F.P.J.R.
- ARRÊTÉ N° MDA/2024/0021 portant renouvellement de l'autorisation de fonctionnement de la Section d'Accompagnement Spécialisé "CAPTA", à mi-temps, à Biot et géré par l'Association ADSEA-AM.
- ARRÊTÉ N° MDA/2023/1113 portant extension de six places du Foyer de Vie ' L'Hermitage ', sis à LA GAUDE et géré par la Fondation Perce Neige
- ARRÊTÉ N° MDA/2023/1102 portant renouvellement de l'autorisation de fonctionnement du Foyer d'Hébergement "Les Baous" pour adultes déficients moteurs, à VENCE et géré par l'Association APREH
Direction de la santé
- CONVENTION N° 2023-479 DGA-DSH 15ème APPEL A PROJETS SANTE 2023 relative au versement d'une subvention pour la réalisation du projet « Dispositif innovant de Simulation Visuelle Intensive pour le membre inférieur destiné aux patients victimes d'amputations, d'un AVC ou toutes autres pathologies neurologiques ou de l'appareil locomoteur au Centre Hélio Marin de Vallauris »
- CONVENTION N° 2023-475 DGA-DSH 15ème APPEL A PROJETS SANTE 2023 relative au versement d'une subvention pour la réalisation du projet « Développement de l'imagerie TEP au Gallium 68 : une étape essentielle dans l'approche théranostique » Entre : le Département des Alpes-Maritimes, représenté par le Président du Conseil départemental, Monsieur Charles Ange GINESY, domicilié en cette qualité au centre administratif départemental, 147, boulevard du Mercantour, BP 3007, 06201 Nice cedex 3, et agissant conformément à la délibération de la commission permanente en date du 15 décembre 2023,ci-après dénommé « le Département »
- CONVENTION N° 2023-482 DGA-DSH 15ème APPEL A PROJETS SANTE 2023 relative au versement d'une subvention pour la réalisation du projet « Favoriser la précocité des dépistages et augmenter la qualité des diagnostics de cancer de la prostate, du sein et de la vessie grâce aux avancées technologiques de l'intelligence artificielle
- CONVENTION N° 2023-481 DGA-DSH 15ème APPEL A PROJETS SANTE 2023 relative au versement d'une subvention pour la réalisation du projet « Intelligence Artificielle appliquée aux scanners cardiaques pour améliorer la pertinence de la prise en charge eu cardiologie interventionnelle »
- CONVENTION N° 2023-476 DGA-DSH 15ème APPEL A PROJETS SANTE 2023 relative au versement d'une subvention pour la réalisation du projet « Scanner spectral de dernière génération avec technologie exclusive de détecteur en double couche pour une activité d'imagerie diagnostique et interventionnelle oncologique et ORL »
- CONVENTION N° 2023-474 DGA-DSH 15ème APPEL A PROJETS SANTE 2023 Réf. Inserm N°2024-00004 relative au versement d'une subvention pour la réalisation du projet « Imagerie multiparamétrique automatisée pour l'identification de marqueurs de l'hétérogénéité des mélanomes cutanés humains afin d'améliorer le diagnostic de résistance aux thérapies »
- CONVENTION N° 2023-484 DGA-DSH 15ème APPEL A PROJETS SANTE 2023 relative au versement d'une subvention pour la réalisation du projet « Projet de digitalisation de la plateforme de biopathologie pour le laboratoire d'anatomie et cytologie pathologiques (ACP) du Centre Antoine Lacassagne »
- CONVENTION N° 2023-483 DGA-DSH 15ènie APPEL A PROJETS SANTE 2023 relative au versement d'une subvention pour la réalisation du projet « Rendre la chirurgie plus intelligente et plus sûre grâce à la mise en place d'un dispositif "Caresyntax" dans deux salles de bloc opératoire de l'hôpital d'Antibes »
- CONVENTION N° 2023-478 DGA-DSH l5ème APPEL A PROJETS SANTE 2023 relative au versement d'une subvention pour la réalisation du projet « Simplifier l'utilisation de la stimulation électrique fonctionnelle dans la récupération motrice du membre inférieur post AVC et la potentialiser par l'utilisation de la thérapie miroir du membre inférieur »
- CONVENTION N° 2023-477 DGA-DSH 15ème APPEL A PROJETS SANTE 2023 relative au versement d'une subvention pour la réalisation du projet « Simplifier l'utilisation de la stimulation électrique fonctionnelle dans la récupération motrice du membre supérieur post A VC et la potentialiser par une stimulation interactive de rééducation intensive ludique »
- CONVENTION N° 2023-425 DGA-DSH 2ème APPEL A PROJETS SANTE EXCEPTIONNEL 2023 EDITION « Albert Calmette » relative au versement d'une subvention pour la réalisation du projet « L'Intelligence Artificielle Multimodale au service de la médecine de précision pour améliorer l'espérance de vie des patients atteints d'un cancer du poumon »
- CONVENTION N° 2023-424 DGA-DSH 2ème APPEL A PROJETS SANTE EXCEPTIONNEL 2023 EDITION « Albert Calmette » relative au versement d'une subvention pour la réalisation du projet « Prise en charge Multimodale, Intelligence Artificielle et Recherche en Cancérologie Oculaire (MIARCO) »
- CONVENTION N° 2023-423 DGA-DSH 2ème APPEL A PROJETS SANTE EXCEPTIONNEL 2023 EDITION « Albert Calmette » relative au versement d'une subvention pour la réalisation du projet « Acquisition d'une salle d'angiographie numérisée biplan de nouvelle génération pour optimiser les interventions de chirurgie endovasculaire neurologique et périphérique »
- CONVENTION N° 2023-DGADSH CV 4 entre le Département des Alpes-Maritimes et le Comité départemental d'éducation pour la santé des Alpes-Maritimes (CODES 06) relative aux modalités pratiques de collaboration dans le cadre des actions de prévention de santé mises en place par le Département
- CONVENTION N° 2023-DGADSH CV 82 entre le Département des Alpes-Maritimes et le Centre régional de coordination des dépistages cancers (CRCDC) Sud PACA relative au dépistage organisé du cancer colorectal
- CONVENTION N° 2023-DGADSH CV 81 entre le Département des Alpes-Maritimes et le Centre régional de coordination des dépistages des cancers (CRCDC) Sud PACA relative au dépistage organisé du cancer du
Direction des routes et des infrastructures de transport
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2024-03-106 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 79, entre les PR 7+130 et 7+230, sur le territoire de la commune de CAILLE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2024-03-105 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 8, entre les PR 3+900 et 4+100, sur le territoire de la commune de BÉZAUDUN-LES-ALPES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2024-03-103 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2211A, entre les PR 10+957 et 11+933, sur le territoire de la commune de COLLONGUES
- ARRÊTÉ DE POLICE N°ARD-LOA-ANN-2024-3-82 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 503, entre les PR 0+000 et 1+500, sur le territoire de la commune de COURMES
- ARRÊTÉ DE POLICE N°ARD-LOA-ANN-2024-1-25 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 6, entre les PR 16+150 et 16+180, sur le territoire de la commune de TOURRETTES-SUR-LOUP
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2024-107 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 77 entre les PR 0+000 au PR 2+060, du PR 2+100 au PR 6+255, du PR 6+280 au PR 6+550 et du PR 6+580 au PR 7+306, sur le territoire de la commune de VILLENEUVE-D'ENTRAUNES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2024-103 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 316 entre les PR 1+220 au PR 1+340, sur le territoire de la commune de LA-CROIX-SUR-ROUDOULE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2024-095 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 61 entre les PR 18+050 au PR 18+530, sur le territoire de la commune de PÉONE-VALBERG
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-03-42 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 6204 entre les PR 13+465 et 14+115 (tunnel Saorge-Sud) et entre les PR 14+380 et 14+780 (tunnel Saorge- Nord) sur le territoire de la commune de SAORGE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-03-41 portant abrogation de l'arrêté départemental nO 2024-03-04 du 6 mars 2024, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 15, entre les PR 19+000 et 25+317, sur le territoire des communes de COARAZE et LUCÉRAM
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-03-40 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 15, entre les PR 2+530 et 2+610, sur le territoire de la commune de CONTES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-03-37 portant modification de l'arrêté n° 2024-01-40 du 17 janvier 2024 et réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur les RD 35, entre les PR 5+530 et 6+750, RD 35G, entre les PR 5+190 et 6+580, RD 103, entre les PR 4+670 et 5+576, RD 103G, entre les PR 4+670 et 5+386, RD 635, entre les PR 0+850 et 0+970 et les bretelles RD 103-b9, 103-b10, 103-b11, et 103-b12, sur le territoire des communes de VALBONNE, VALLAURIS et ANTIBES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-03-33 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la bretelle RD 2_bl, entre les PR 0+140 et 0+187 et dans le giratoire du Logis du Loup (RD2_GI1), entre les PR 0+070 et 0+090, sur le territoire de la commune de VILLENEUVE-LOUBET
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-03-32 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 504, entre les PR 0+980 et 1+130, sur le territoire de la commune de BIOT
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2024-03-15 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage de la 3e Edition de la Cyclosportive GFNY Cannes sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2024-03-03 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage des épreuves du Tour Cycliste de la Région Sud sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2024-03-02 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage de l'épreuve cycliste de la 27e Edition du Duathlon de Grasse sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2024-03-101 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 81, entre les PR 7+690 et 7+850, sur le territoire de la commune de CAILLE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA-PAO-SER-2024-03-100 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 110, entre les PR 5+760 et 7+368, sur le territoire de la commune de LE MAS
- ARRÊTÉ DE POLICE N°ARD-PAO-SER-2024-03-099 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 79, entre les PR 7+245 et 7+449, sur le territoire de la commune de CAILLE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-03-36 portant modification de l'arrêté départemental temporaire n°2024-02-01 en date du 05 mars 2024, réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage de la 82' Edition du Paris-Nice sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-03-35 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 50, entre les PR 7+270 et 7+200, sur le territoire de la commune de ROQUEBRUNE-CAP-MARTIN
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-03-31 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2566 entre les PR 67+600 et 67+800, sur le territoire de la commune de MENTON
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-03-21 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 2202, entre les PR 30+000 et PR 33+720, et les VC adjacentes, sur le territoire de la commune de GUILLAUMES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-03-10 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération sur les RD 2, entre les PR 42+000 et 47+000 et RD 802, entre les PR 0+000 et 8+000 sur le territoire de la commune de GRÉOLIÈRES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD PAO - SER - 2024-03- 087 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 10, entre les PR 0+700 et 0+800, sur le territoire de la commune de SIGALE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2024-097 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 316 entre les PR 2+150 au PR 2+250, et du PR 5+150 au PR 5+250, sur le territoire de la commune de LA CROIX SUR ROUDOULE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2024-093 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 16 entre les PR 4+170 au PR 4+270, sur le territoire de la commune de LA CROIX-SUR-ROUDOULE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-03-30 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2204, entre les PR 27+150 et 27+300, sur le territoire de la commune de LUCÉRAM
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-03-29 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2204b (pénétrante du Paillon), entre les PR 10+355 (giratoire de Cantaron) et 13+050 (giratoire de La Pointe-de-Contes), sur le territoire des communes de CANTARON et de BLAUSASC
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2024-03-28 portant modification de l'arrêté départemental temporaire n°2024-03-01, en date du 1" mars 2024, réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage de l'épreuve pédestre BioTrail sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-03-26 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la Pénétrante Cannes / Grasse (RD 6185 et 6185_G), entre les PR 55+000 et 65+020, et sur leurs bretelles d'entrée, sur le territoire des communes de GRASSE, de MOUANS-SARTOUX et de MOUGINS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-03-24 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 43, entre les PR 0+415 et 0+515, sur le territoire de la commune de LA BRIGUE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-03-22 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 22a, entre les PR 0+635 et 1+080, sur le territoire de la commune de MENTON
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-03-20 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 9, entre les PR 11+890 et 11+990, sur le territoire de la commune de GRASSE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-03-19 réglementant temporairement la circulation sur la RD 1 entre les PR 33+800 à 38+000, sur le territoire des communes de CONSEGUDES et LA ROQUE EN PROVENCE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-03-18 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 1, entre les PR 33+700 et 37+500, sur le territoire de la commune de CONSÉGUDES
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-03-11 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2210, entre les PR 23+450 et 23+600, et sur la VC adjacente sur le territoire de la commune de TOURRETTES-SUR-LOUP
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-03-08 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 1009, entre les PR 4+080 et 4+150, sur le territoire de la commune de PÉGOMAS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-03-04 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 15, entre les PR 19+000 et 25+317, sur le territoire des communes de COARAZE et LUCERAM
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-02-01 Réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage de la 82ème Edition du Paris-Nice sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2024/0150 portant avenant à l'autorisation d'occupation temporaire (AOT) à la ' SARL PIZZERIA TRAVESTERA ' sous l'enseigne ' TRASTEVERE ' à exploiter une terrasse située sur le domaine public portuaire du port départemental de Villefranche-Santé
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2024/0149 portant avenant à l'autorisation d'occupation temporaire (AOT) à la ' SASU ANTE ' sous l'enseigne ' SPALATO ' à exploiter une terrasse située sur le domaine public portuaire du port départemental de Villefranche-Santé
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2024/0148 portant avenant à l'autorisation d'occupation temporaire (AOT) à la ' SAS BAIA VLF ' sous l'enseigne ' OLIVULA ' à exploiter une terrasse située sur le domaine public portuaire du port départemental de Villefranche-Santé
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2024/0147 portant avenant à l'autorisation d'occupation temporaire (AOT) à la ' SARL SEMI ' sous l'enseigne ' LOU BANTRY ' à exploiter une terrasse située sur le domaine public portuaire du port départemental de Villefranche-Santé
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2024/0146 portant avenant à l'autorisation d'occupation temporaire (AOT) à la ' SARL TEVA ' sous l'enseigne ' LA MÈRE GERMAINE ' à exploiter une terrasse située sur le domaine public portuaire du port départemental de Villefranche-Santé
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2024/0145 portant avenant à l'autorisation d'occupation temporaire (AOT) à la ' SARL ASGICA ' sous l'enseigne ' DRY ' à exploiter une terrasse située sur le domaine public portuaire du port départemental de Villefranche-Santé
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2024/0144 portant avenant à l'autorisation d'occupation temporaire (AOT) à la société d'exploitation de l'Hôtel Welcome sous l'enseigne ' Hôtel Welcome ' à exploiter une terrasse située sur le domaine public portuaire du port départemental de Villefranche-Santé
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-03-14 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 198, entre les PR 0+450 et 0+660, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-03-13 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur les RD 504, entre les PR 1+465 à 1+485, 3+900 à 3+920, 4+340 à 4+360, 4+980 à 4+1000, 5+150 à 5+560, 5+720 à 5+780, RD 504G, entre les PR 3+390 à 3+410, 3+900 à 3+920, 4+520 à 4+540, 4+960 à 4+980, RD 98, entre les PR 6+080 à 6+150 et 6+500 à 6+560, sur le territoire de la commune de BIOT
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-03-09 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la bretelle sur la RD 6007_b5, entre les PR 0+000 et 0+368, sur le territoire de la commune de VALLAURIS
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-02-48 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 6085, entre les PR 12+305 et 18+136 et sur le débouché des VC adjacentes, sur le territoire de la commune d'ESCRAGNOLLES
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-02-30 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 98, entre les PR 5+120 et 5+500, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD PAO - SER - 2024-02- 081 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6085, entre les PR 3+850 et 5+635, sur le territoire de la commune de SERANON
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD PAO - SER - 2024-02- 069 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 84, entre les PR 0+050 et 0+400 et entre les PR 0+500 et 0+600, sur le territoire des communes de AMIRAT et de GARS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD PAO - SER - 2024-02- 062 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 79, entre les PR 17+500 et 18+500, sur le territoire de la commune de ANDON
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD PAO - SER - 2024-02- 058 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 703, entre les PR 0+220 et 0+420, sur le territoire de la commune de GRÉOLIÈRES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD PAO - SER - 2024-02- 057 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2, entre les PR 46+450 et 47+150 et la RD 802 adjacente, sur le territoire de la commune de GRÉOLIÈRES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2024-090 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 75 entre les PR 0+740 au PR 5+750, du PR 5+790 au PR 7+350, du PR 7+370 au PR 8+130 et du PR 8+150 au PR 8+715, sur le territoire de la commune de GUILLAUMES
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2024-03-06 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage du 2e Slalom Régional ASA Croisette à MANDELIEU sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2024-03-01 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage de l'épreuve pédestre BioTrail sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOC-GR-2024-2-57 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 13, entre les PR 5+770 et 5+670, sur le territoire de la commune de PEYMEINADE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOA-ANN-2024-2-81 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 2210, entre les PR 18+685 et 18+755, sur le territoire de la commune de TOURRETTES-SUR-LOUP
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-02-66 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 6204, entre les PR 27+410 et 27+660, sur le territoire de la commune de TENDE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-02-65 portant abrogation de l'arrêté départemental n° 2024-01-59 du 24 janvier 2024, et réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6204, entre les PR 27+410 et 27+600, sur le territoire de la commune de TENDE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-02-47 réglementant temporairement la circulation, en et hors agglomération, sur la RD 2562, entre les PR 9+400 et 9+280 et les VC adjacentes, sur le territoire de la commune de GRASSE
- ARRÊTÉ DE POLICE N°ARD-PAO-SER-2024-02-073 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 17, entre les PR 16+200 et 16+300, sur le territoire de la commune de TOUDON
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2024-02-072 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 81, entre les PR 8+535 et 8+680, sur le territoire de la commune de CAILLE
- ARRÊTÉ DE POLICE N°ARD-PAO-SER-2024-02-061 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 79, entre les PR 8+667 et 11+120, sur le territoire de la commune de ANDON
- ARRÊTÉ DE POLICE N°ARD-PAO-SER-2024-01-029 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2, entre les PR 58+000 et 58+834, sur le territoire de la commune de VALDEROURE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOC-GR-2024-2-50 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 4, entre les PR 16+820 et 16+750, sur le territoire de la commune de GRASSE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-02-57 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2562, entre les PR 0+240 et 0+390, sur le territoire de la commune de SAINT-CÉZAIRE-SUR-SIAGNE
- ARRÊTÉ DE POLICE PERMANENT N° 2024-02-46 réglementant la vitesse, hors agglomération, sur la RD 2211, entre les PR 1+310 et 2+484, sur la RD 2, entre les PR 63+611 à 64+100, PR 64+400 à 65+100 et PR 65+960 à 66+63, sur la commune de VALDEROURE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-02-42 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 1003, entre les PR 5+240 et 5+696, sur le territoire des communes d'OPIO et CHÂTEAUNEUF-GRASSE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA-LOC-MAN-2024-2-87 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 109, entre les PR 3+525 et 3+810, sur le territoire de la commune de PÉGOMAS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA-LOC-MAN-2024-2-86 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 109, entre les PR 3+525 et 3+810, sur le territoire de la commune de PÉGOMAS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA-LOC-MAN-2024-2-76 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 109, entre les PR 3+535 et 3+820, sur le territoire de la commune de PÉGOMAS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOC-GR-2024-2-49 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 609, entre les PR 0+800 et 0+950, sur le territoire de la commune de AURIBEAU-SUR-SIAGNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-02-62 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2204, entre les PR 37+990 et 38+090, sur le territoire de la commune de SOSPEL
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-02-61 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 153, entre les PR 0+580 et 0+635, sur le territoire de la commune de LA TURBIE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-02-60 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 1003, entre les PR 0+000 et 2+230, sur le territoire des communes de VALBONNE et MOUANS-SARTOUX
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-02-58 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la bretelle d'entrée RD 6185-b24 Rouquier (direction Cannes), de la Pénétrante Grasse / Cannes (RD 6185), sur le territoire de la commune de GRASSE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-02-56 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 21, entre les PR 20+370 et 24+359, sur le territoire de la commune de LUCÉRAM
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-02-55 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 6204 entre les PR 13+465 et 14+115 (tunnel Saorge-Sud) et entre les PR 14+380 et 14+780 (tunnel Saorge- Nord) sur le territoire de la commune de SAORGE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-02-53 portant abrogation de l'arrêté départemental n° 2024-01-15 du 3 janvier 2024, et réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 22a, entre les PR 1+385 et 1+517, sur le territoire de la commune de SAINTE-AGNÈS
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2024-02-52 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 4, entre les PR 1+360 à 1+460, 6+520 à 6+620, 7+130 à 7+210, 8+930 à 9+000 sur le territoire de la commune de BIOT
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-02-45 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 92, entre les PR 3+000 et 3+185, sur le territoire de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-02-43 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 110, entre les PR 0+720 et 5+870, et les VC adjacentes, sur le territoire de la commune de LE MAS
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-02-41 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2211, entre les PR 21+190 et 21+930 et la VC adjacente, sur le territoire de la commune de BRIANÇONNET
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-02-25 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 304, entre les PR 0+530 et 0+610, sur le territoire de la commune de GRASSE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2024-02-068 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 80, entre les PR 7+749 et 8+000, sur le territoire de la commune de BRIANÇONNET
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2024-01-033 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 80, entre les PR 12+241 et 12+326, sur le territoire de la commune de BRIANÇONNET
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2024-01-032 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 79, entre les PR 3+900 et 5+050, sur le territoire de la commune de CAILLE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2024-059 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 78 entre les PR 1+860 au PR 1+920, sur le territoire de la commune de SAINT-MARTIN-D'ENTRAUNES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-02-54 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6204, entre les PR 25+650 et 25+750 sur le territoire de la commune de TENDE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-02-51 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2204, entre les PR 25+900 et 26+500, sur le territoire de la commune de LUCÉRAM
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-02-50 portant abrogation de l'arrêté départemental n° 2023-12-49 du 29 décembre 2023, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 22a, entre les PR 0+630 et 0+900, sur le territoire de la commune de MENTON
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-02-49 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, dans le giratoire des balcons d'azur (RD 6098-GI1), sur le territoire de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-02-37 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 50, entre les PR 7+270 et 7+200, sur le territoire de la commune de ROQUEBRUNE-CAP-MARTIN
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-02-36 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 98, entre les PR 4+050 et 4+140, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-02-33 réglementant temporairement la circulation sur la RD 15 entre les PR 20+000 à 24+000, sur le territoire des communes de LUCÉRAM et COARAZE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-02-32 réglementant temporairement la circulation sur la RD 73 entre les PR 12+800 à 16+350, sur le territoire de la commune de LUCÉRAM
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-02-24 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 504 sens Biot / Valbonne, entre les giratoires du Golf (PR 4+776) et Evariste Galois (PR 5+083), sur le territoire de la commune de BIOT
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-02-15 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 3, entre les PR 37+350 et 38+850 et la VC adjacente, sur le territoire de la commune de GRÉOLIÈRES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2024-02-060 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 81, entre les PR 6+050 et 6+135, sur le territoire de la commune de CAILLE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOC-GR-2024-2–37 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 13, entre les PR 5+940 et 6+040, sur le territoire de la commune de CABRIS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOC-CAN-2024-2-15 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 209, entre les PR 1+550 et 1+640, sur le territoire des communes de MOUANS-SARTOUX et de PÉGOMAS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2024-082 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 78 entre les PR 1+000 au PR 1+250, sur le territoire de la commune de SAINT-MARTIN-D’ENTRAUNES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2024-078 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 221 la entre les PR 20+240 au PR 20+340, sur le territoire de la commune de LA PENNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2024-074 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la IW 74 entre les PR 0+000 au PR 2+000, sur le territoire de la commune de GUILLAUMES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2024-072 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 78 entre les PR 6+320 au PR 6+520, sur le territoire de la commune de SAINT-MARTIN-D'ENTRAUNES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-02-44 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6207, entre les PR 0+225 et 0+460, sur le territoire de la commune de MANDELIEU
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-02-39 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération sur la RD 2566, entre les PR 31+000 et 36+000 sur le territoire de la commune de MOULINET
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-02-38 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 28 entre les PR 33+600 et 33+700, 39+030 et 39+130, 40+300 et 40+400, sur le territoire de la commune de GUILLAUMES
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-02-34 portant prorogation de l'arrêté conjoint n° 2024-01-46 du 19 janvier 2024, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2562, entre les PR 0+650 et 1+000, et sur la VC adjacente, sur le territoire des communes de SAINT-CÉZAIRE-SUR-SIAGNE et LE TIGNET
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-02-29 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 2, entre les PR 57+050 et 61+750 et les VC et RD 80 adjacentes, sur le territoire de la commune de VALDEROURE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-02-26 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 28, entre les PR 21+000 et PR 25+130, et sur les VC adjacentes, sur le territoire de la commune de BEUIL
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-02-18 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 92, entre les PR 3+285 et 3+385, sur le territoire de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-02-13 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur les RD 103 et 103G, entre les PR 4+720 et 5+350, et sur la bretelle RD 103-b12 sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-02-11 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 28 entre les PR 3+100 et 3+300, sur le territoire de la commune de RIGAUD
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2024-02-09 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur les RD 504 G (sens Valbonne / Biot), entre les PR 3+900 et 4+060, RD 504, entre le PR 5+120 et 5+600 et dans les giratoires des Chappes (RD 504_GI2), Saint-Philippe (RD 504 GI3) et Albert Caquot(RD 504_GI5), sur le territoire de la commune de BIOT
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N°2024 – 102 réglementant temporairement les circulations, en et hors agglomération, sur la RD 6098, entre les PR 9+110 et 9+335, sur l'Avenue du 23 Août (VC) et sur la Rue de la Plage (VC) sur le territoire de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOC-GR-2024-2-34 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 11, entre les PR 0+770 et 0+870, sur le territoire de la commune de LE-TIGNET
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2024-070 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 29 entre les PR 12+400 au PR 12+600 et du PR 13+000 au PR 13+700, sur le territoire de la commune de PÉONE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-02-35 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2204, entre les PR 20+920 et 21+000, sur le territoire de la commune de TOUËT-DE-L'ESCARÈNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-02-31 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 1, entre les PR 29+000 et 31+500, sur le territoire des communes de LES FERRES et CONSÉGUDES
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-02-21 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2210, entre les PR 23+400 et 23+600, et sur la VC adjacente sur le territoire de la commune de TOURRETTES-SUR-LOUP
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-02-10 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2562, entre les PR 1+055 et 1+255, sur le territoire de la commune de LE TIGNET
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-02-05 portant prorogation de l'arrêté départemental conjoint temporaire n° 2023-09-59 du 28 septembre 2023, réglementant les circulations, hors agglomération, sur les RD 103, entre les PR 0+000 et 0+760, RD 3, entre les PR 10+320 et 10+380, RD 3-b7, entre les PR 0+000 et 0+045, le giratoire des Fauvettes (RD3-GI3), et sur les VC adjacentes, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2024-02-02 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage des épreuves cyclistes du Tour des Alpes-Maritimes sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOC-GR-2024-2-33 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 105, entre les PR 1+400 et 1+510, sur le territoire de la commune de SAINT-CÉZAIRE-SUR-SIAGNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOA-ANS-2024-2-32 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 12, entre les PR 11+500 et 14+250, sur le territoire de la commune de CAUSSOLS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2024-067 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 26 entre les PR 8+420 au PR 8+520, sur le territoire de la commune de MASSOINS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2024-065 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 30 entre les PR 22+900 au PR 23+000, sur le territoire de la commune de BEUIL
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-02-27 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 6202, entre les PR 74+300 à 74+400, et sur la VC adjacente, sur le territoire de la commune de VILLARS-SUR-VAR
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-02-23 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 802, entre les PR 6+551 et 6+621, sur le territoire de la commune de GRÉOLIÈRES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-02-22 portant modification de l'arrêté de police départemental n°2024-01-03 du 03 janvier 2024, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2202 entre les PR 40+400 et 40+700, sur le territoire de la commune de GUILLAUMES
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-02-20 réglementant temporairement les circulations, en et hors agglomération, sur les RD 2211A, entre les PR 8+000 et 17+350, RD 86 entre les PR 0+000 et 0+210, les RD 85, 87 et la VC adjacente, sur le territoire des communes de COLLONGUES, SALLAGRIFFON et LES MUJOULS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-02-19 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 515, entre les PR 3+110 et 3+120, sur le territoire de la commune de CANTARON
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-02-14 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 515, entre les PR 3+110 et 3+120, sur le territoire de la commune de CANTARON
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-02-12 réglementant temporairement les circulations et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 215, entre les PR 3+600 et 3+720, et la VC adjacente, sur le territoire de la commune de BERRE-LES-ALPES
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-02-08 réglementant temporairement les circulations, en et hors agglomération, sur la RD 6098, entre les PR 8+330 et 9+095, sur la bretelle 6098-b2 (sens Mandelieu / Théoule), entre les PR 0+000 et 0+040 et dans le giratoire des Balcons d'Azur (6098-GI1), entre les PR 0+075 et 0+105, et la sortie de la voie DFCI des Mineurs, sur le territoire des communes de MANDELIEU-LA-NAPOULE et de THÉOULE-SUR-MER
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-02-07 réglementant temporairement les circulations et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 35, entre les PR 6+670 et 9+340, et sur la RD 135, entre les PR 6+200 et 7+380, sur le territoire des communes de
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2024-01-050 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 81, entre les PR 5+950 et 6+135, sur le territoire de la commune de CAILLE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-CV-2024-054 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la IW 2202 entre les PR 14+440 au PR 14+600, sur le territoire de la commune d'ENTRAUNES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-CV-2024-052 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2202 entre les PR 19+250 au PR 19+300, PR 20+060 au PR 20+230, PR 20+300 au PR 20+350, PR 21-1-320 au PR 21+350 et PR 21+910 au PR 21+950, sur le territoire de la commune de SAINT-MARTIN-D'ENTRAUNES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-02-17 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 4, entre les PR 1+360 et 1+540, sur le territoire de la commune de BIOT
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-02-16 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2211, entre les PR 11+400 et 11+500 et la VC adjacente, sur le territoire de la commune de SAINT-AUBAN
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-02-06 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6207, entre les PR 0+360 et 0+460, sur le territoire de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-02-03 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2085, entre les PR 20+500 et 20+580, sur le territoire de la commune de VILLENEUVE-LOUBET
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT DE MONSIEUR LE MAIRE DE MANDELIEU-LA NAPOULE, ET DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL N° 009 / F.M. réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur les RD 609$ (sens Théoule / Cannes) et 6098G (sens Cannes / Théoule), Av. Henry Clews et Av, Général De Gaulle, entre les PR 9+100 (rond-point Balcon d'Azur) et 10+220 (carrefour Av. de la Mer), sur le territoire de la commune
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-02-04 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 2085, entre les PR 02+700 et 03+500, sur le territoire de la commune de GRASSE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2024-01-052 portant prorogation de l'arrêté de police n° 2024-01-010 du 12 janvier 2024, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2211, entre les PR 0+690 et 1+350, sur le territoire des communes de SÉRANON et VALDEROURE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOA-ANN-2024-1–22 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 2210, entre les PR 19+950 et 20+050, sur le territoire de la commune de TOURRETTES-SUR-LOUP
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-CV-2024-047 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 16 entre les PR 7+750 au PR 7+850, sur le territoire de la commune de LA-CROIX-SUR-ROUDOULE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-CV-2024-043 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2202 entre les PR 14+050 au PR 14+250, sur le territoire de la commune d'ENTRAUNES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-CV-2024-041 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 26 entre les PR 2+540 au PR 2+660, sur le territoire de la commune de VILLARS-SUR-VAR
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-01-62 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 28, entre les PR 41+000 et 41+570, sur le territoire de la commune de GUILLAUMES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA-PAO-SER-2024-01-021 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 81, entre les PR 8+610 et 8+672, sur le territoire de la commune de CAILLE ARRÊTÉ DE POLICE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA-LOA-ANN-2024-1–31 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 503, entre les PR 0+000 et 2+000, sur le territoire de la commune de COURMES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2024-01-011 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 2211, entre les PR 2+333 et 2+888, sur le territoire de la commune de VALDEROURE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOC-GR-2024-1-21 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 4, entre les PR 16+750 et 17+000, sur le territoire de la commune de GRASSE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2024-037 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 61 entre les PR 16+575 au PR 17+600, sur le territoire de la commune de PÉONE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-01-64 portant prorogation et modification de l'arrêté de police temporaire n° 2023-09-73 du 04 octobre 2023, réglementant temporairement les circulations, en et hors agglomération, sur la RD 192, entre les PR 0+640 et 1+430, et sur le Chemin de Levassor (VC), sur le territoire de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-01-61 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2566a (sens Sospel — Menton) entre les PR 4+530 et 5+740, et sur la RD 2566a-G (sens Menton — Sospel), entre les PR 5+518 et 4+580, sur le territoire de la commune de CASTILLON
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-01-57 portant abrogation de l'arrêté de police n° 2023-12-36 du 15 décembre 2023 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 7, entre les PR 14+520 et 14+400, sur le territoire de la commune de GRASSE et réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 7, entre les PR 14+520 et 14+400, sur le territoire de la commune de GRASSE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-01-47 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 9, entre les PR 12+000 et 12+300 et la VC adjacente sur le territoire de la commune de GRASSE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-01-44 réglementant temporairement la circulation, en et hors agglomération, sur la RD 2, entre les PR 64+000 et 65+500, sur le territoire de la commune de VALDEROURE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2024-028 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2202 entre les PR 24+750 au PR 25+000, sur le territoire de la commune de VILLENEUVE-D'ENTRAUNES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-01-63 portant prorogation de l'arrêté départemental temporaire n° 2024-01-12 du 05 janvier 2024, réglementant la circulation, hors agglomération, sur la RD 504_G, entre les PR 4+000 et 4+350, sur le territoire de la commune de BIOT
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-01-60 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2202 entre les PR 33+650 et 33+750, et la VC adjacente, sur le territoire de la commune de GUILLAUMES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-01-59 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6204, entre les PR 27+410 et 27+600, sur le territoire de la commune de TENDE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-01-58 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 115, entre les PR 0+400 et 2+700 et les VC adjacentes, sur le territoire de la commune de CONTES
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-01-51 réglementant temporairement les circulations et le stationnement, en et hors agglomération, sur les RD 17, entre les PR 14+000 et 19+000, RD 27, entre les PR 18+000 et 19+000, RD 117, entre les PR 0+000 et 4+000, RD 217 entre les PR 0+000 et 4+235 et sur les VC adjacentes, sur le territoire des communes de PIERREFEU et TOUDON
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-01-49 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération sur les RD37, entre les PR 3+858 et 4+820 et RD 2564, entre les PR 15+390 et 15+700 sur le territoire de la commune de LA TURBIE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-01-46 portant abrogation de l'arrêté conjoint n° 2023-10-33 du 17 octobre 2023, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2562, entre les PR 0+320 et 1+000, la RD 413, entre les PR 0+000 et 0+290 et la VC adjacente et réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2562, entre les PR 0+650 et 1+000, et la VC adjacente, sur le territoire des communes de SAINT-CÉZAIRE-SUR-SIAGNE et LE TIGNET
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-01-42 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 504, entre les PR 0+920 et 0+980, et sur le chemin de la Valmasque (VC) adjacent, sur le territoire de la commune de BIOT
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-01-39 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 35G (sens Valbonne / Antibes), entre les PR 5+190 et 4+650, la bretelle RD 35-b64, entre les PR 0+000 et 0+060 et la bretelle reliant la RD 35-b64 au Boulevard André Breton (VC), sur le territoire de la commune d'ANTIBES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-01-34 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 135, entre les PR 0+790 et 0+890, sur le territoire de la commune de VALLAURIS
- ARRÊTÉ DE POLICE PERMANENT CONJOINT N° 2024-01-24 réglementant de façon permanente les circulations, hors agglomération, sur la piste cyclable bidirectionnelle et l'espace partagé, nouvellement créé dans la section de la RD 98, du PR 0+000 au 1+000 (sens Mougins / Antibes) et l'Allée des Ormes (VC) adjacente, sur la commune de MOUGINS, et l'espace partagé du PR 5+560 au PR 6+850 ( sens Valbonne /Biot), sur les territoires des communes de VALBONNE et BIOT
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA-LOC-MAN-2024-1-29 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 109, entre les PR 3+720 et 3+830, sur le territoire de la commune de PÉGOMAS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-01-56 portant abrogation de l'arrêté départemental n° 2024-01-45 du 17 janvier 2023, et réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2566a (sens Sospel — Menton) entre les PR 4+530 et 5+740, et sur la RD 2566a-G (sens Menton — Sospel), entre les PR 5+518 et 4+580, sur le territoire de la commune de CASTILLON
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-01-53 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 3, entre les PR 11+280 et 11+360, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2024-01-50 portant modification de l'arrêté départemental n° 2024-01-01, du 15 janvier 2024, réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage du 92' Rallye Monte-Carlo sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOA-ANN-2024-1-5 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 6, entre les PR 15+800 et 16+000, sur le territoire de la commune de TOURRETTES-SUR-LOUP
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-01-55 portant prorogation de l'arrêté de police temporaire n° 2024-01-08 du 05 janvier 2024, prorogé par l'arrêté départemental n°2024-01-54 du 17 janvier 2024, réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 6098, entre les PR 3+400 et 3+780, sur le territoire de la commune de THÉOULE-SUR-MER
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-01-54 portant prorogation de l'arrêté de police temporaire n° 2024-01-08 du 05 janvier 2024, réglementant la circulation, hors agglomération, sur la RD 6098, entre les PR 3+400 et 3+780, sur le territoire de la commune de THÉOULE-SUR-MER
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-01-52 portant prorogation de l'arrêté départemental temporaire conjoint n° 2023-09-57 du 29 septembre 2023, réglementant la circulation, hors agglomération, sur la RD 635, entre les PR 0+000 et 0+765, sur le territoire des communes d'ANTIBES, VALLAURIS et VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-01-48 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2211, entre les PR 11+400 et 11+500 et la VC adjacente, sur le territoire de la commune de SAINT-AUBAN
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-01-45 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2566a (sens Sospel — Menton) entre les PR 4+530 et 5+740, et sur la RD 2566a-G (sens Menton - Sospel), entre les PR 5+518 et 4+580, sur le territoire de la commune de CASTILLON
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-01-41 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 4, entre les PR 4+110 et 4+190, sur le territoire de la commune de BIOT
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-01-40 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur les RD 35, entre les PR 5+530 et 6+750, RD 35G, entre les PR 5+190 et 6+580, RD 103, entre les PR 4+670 et 5+576, RD 103G, entre les PR 4+670 et 5+386, RD 635, entre les PR 0+850 et 0+970 et les bretelles RD 103-b9, 103-b10, 103-b11, et 103-b12, sur le territoire des communes de VALBONNE, VALLAURIS et ANTIBES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-01-33 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la Pénétrante Cannes / Grasse (RD 6185 et 6185_G), entre les PR 55+000 et 65+020, et sur leurs bretelles d'entrée, sur le territoire des communes de GRASSE, de MOUANS-SARTOUX et de MOUGINS
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2024/0038 règlementant les conditions d'occupation du domaine public départemental lors de l'organisation par l'association ' ASSOCIATION PROMOTION D'UN ARTISANAT ET D'UNE AGRICULTURE LOCALE (APAAL) ' d'un vide-greniers CARNAVAL, situé sur les trottoirs des voies périphériques du port de Nice - 21 janvier 2024
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2024/0037 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public départemental par la ' SAS CARLINA ' exploitant l'établissement ' ARTO VIVI ', sise au 8 Quai des Docks sur le port de NICE
- ARRÊTÉ DE POLICE N°ARD-PAO-SER-2024-01-018 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 79, entre les PR 14+950 et 15+050, sur le territoire de la commune de ANDON
- ARRÊTÉ DE POLICE N°ARD-PAO-SER-2024-01-010 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2211, entre les PR 0+690 et 1+350, sur le territoire des communes de SÉRANON et VALDEROURE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-01-29 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 2098, entre les PR 0+535 et 0+730, et sur la voie communale adjacente, sur le territoire de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-01-19 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 27, entre les PR 32+000 et PR 33+000, sur le territoire de la commune d'ASCROS
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2024-01-01 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage du 92ème Rallye Monte-Carlo sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOC-GR-2023-12-257 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 105, entre les PR 0+400 et 0+450, sur le territoire de la commune de SAINT-CÉZAIRE-SUR-SIAGNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2024-011 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 29 entre les PR 5+250 au PR 5+900, sur le territoire de la commune de PÉONE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-01-38 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6204, entre les PR 21+500 et 22+000, sur le territoire de la commune de TENDE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-01-37 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6204, entre les PR 25+660 et 25+960, sur le territoire de la commune de TENDE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-01-36 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6204, entre les PR 20+300 et 20+400, sur le territoire de la commune de FONTAN
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-01-35 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6204, entre les PR 15+100 et 15+250, sur le territoire de la commune de SAORGE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-01-32 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 2098, entre les PR 0+960 et 1+250, sur le territoire de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-01-31 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 115, entre les PR 0+720 et 0+850, sur le territoire de la commune de CONTES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-01-30 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6204, entre les PR 19+000 et 19+600, sur le territoire de la commune de FONTAN
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-01-28 réglementant temporairement les circulations et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 21 entre les PR 4+230 et 4+350, la voie communale adjacente, et la RD 121 entre les PR 0+000 et 0+050 sur le territoire de la commune de PEILLON
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-01-27 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, dans le giratoire des Grives (RD 4-GI5), sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-01-26 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la bretelle RD 6007_1)5, entre les PR 0+000 et 0+368, sur le territoire de la commune de VALLAURIS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-01-25 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2562, entre les PR 0+750 et 1+150, sur le territoire de la commune de LE TIGNET
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-01-09 réglementant les circulations, hors agglomération et hors travaux de génie civil, pour le déploiement de la fibre optique (carottages de chaussée pour diagnostic amiante, hydro curage, aiguillage, tirage et raccordement), sur les routes départementales des Alpes-Maritimes, situées sur le secteur de l'agence routière départementale Cians-Var
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-01-07 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6202 entre les PR 65+081 et 65+445 et la RD 28 entre les PR 0+000 et 0+100, sur le territoire des communes de RIGAUD et TOUËT-SUR-VAR
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-01-06 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 13, entre les PR 13+700 et 14+700, et sur les voies communales adjacentes sur le territoire de la commune de SAINT-CÉZAIRE-SUR-SIAGNE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N°2023-12-45 réglementant temporairement la circulation et le stationnement sur les sections en et hors agglomération des routes départementales, de leurs bretelles, îlots et carrefours, définis par la convention, dans le périmètre des Zones d'activités économiques (ZAB) de la Communauté d'Agglomération de Sophia-Antipolis (CASA) ou en périphérie immédiate, sur le territoire des communes de VALBONNE-SOPHIA-ANTIPOLIS, BIOT et VALLAURIS
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2024/0016 portant autorisation d'occupation temporaire (AOT) à la SASU ' CHANTIER NAVAL PASQUI ' des locaux 5, 9, 10, 3 et 6 situés sur le domaine portuaire du port départemental de VILLEFRANCHE-DARSE
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2024/0015 portant autorisation d'occupation temporaire (AOT) à la SARL ' AFFRETEMENT MARITIME VILLEFRANCHOIS ' (AMV) d'un local atelier situé sur le domaine portuaire du port départemental de VILLEFRANCHE-DARSE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD PAO - SER - 2024-01- 012 portant, prorogation de l'arrêté de police n° 2024-01-007 du 2 janvier 2024, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 17, entre les PR 34+100 et 34+900, sur le territoire de la commune de SIGALE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-01-23 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 6085, entre les PR 33+290 et 33+520, sur le territoire de la commune de SAINT-VALLIER-DE-THIEY
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-01-22 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 26, entre les PR 2+320 et PR 6+180, et sur les VC adjacentes, sur le territoire des communes de VILLARS-SUR-VAR et MASSOINS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-01-21 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 8, entre les PR 2+360 et 2+850, sur le territoire de la commune de COURSEGOULES
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-01-20 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 96, entre les PR 2+150 et PR 2+450, et sur les VC adjacentes, sur le territoire de la commune de DALUIS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-01-11 réglementant les circulations, hors agglomération, et hors travaux de génie civil, pour le déploiement de la fibre optique (carottages de chaussée pour diagnostic amiante, hydro curage, aiguillage, tirage et raccordement), sur les routes départementales des Alpes-Maritimes, situées sur le secteur de l'agence routière départementale MENTON-ROYA-BEVERA
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-01-10 réglementant les circulations, hors agglomération et hors travaux de génie civil, pour le déploiement de la fibre optique (carottages de chaussée pour diagnostic amiante, hydro curage, aiguillage, tirage et raccordement), sur les routes départementales des Alpes-Maritimes, situées sur le secteur de l'agence routière départementale Littoral-Est
- ARRÊTÉ DE POLICE N°ARD-PAO-SER-2024-01-007 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 17, entre les PR 34+100 et 34+900, sur le territoire de la commune de SIGALE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2024-01-006 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 527, entre les PR 0+055 et 0+077, entre les PR 0+256 et 0+631, entre les PR 0+828 et 1+008, entre les PR 1+524 et 1+617, entre les PR 1+719 et 1+823, entre les PR 2+360 et 2+388, entre les PR 2+615 et 2+707, entre les PR 2+886 et 5+086 et entre les PR 5+540 et 6+607, sur le territoire des communes de TOUDON, TOURETTE-DU-CHATEAU et REVEST-LES-ROCHES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2024-01-004 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 1, entre les PR 28+800 et 29+000, sur le territoire de la commune de LES FERRES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-01-18 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 1, entre les PR 26+000 et 26+100, sur le territoire de la commune de LES FERRES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-01-17 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 9, entre les PR 9+900 et 10+000, sur le territoire de la commune de AURIBEAU-SUR-SIAGNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-01-16 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la bretelle RD 6007_b5, entre les PR 0+000 et 0+368, sur le territoire de la commune de VALLAURIS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-01-15 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 22a, entre les PR 1+385 et 1+517, sur le territoire de la commune de SAINTE-AGNÈS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-01-14 réglementant la circulation et le stationnement, hors agglomération et hors travaux de génie civil, pour le déploiement de la fibre optique (carottages de chaussée pour diagnostic amiante, hydro curage, aiguillage, tirage et raccordement), sur les routes départementales des Alpes-Maritimes, situées sur le secteur de l'agence routière des Préalpes-Ouest
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-01-13 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6098, entre les PR 8+520 et 8+630, sur le territoire de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-01-12 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 504 G, entre les PR 4+000 et 4+350, sur le territoire de la commune de BIOT
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-01-08 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6098, entre les PR 3+400 et 3+780, sur le territoire de la commune de THÉOULE-SUR-MER
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-01-05 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 504-b 1, entre les PR 0+000 et 0+042, sur le territoire de la commune de BIOT
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-01-04 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 4, entre les PR 8+730 à 8+810, RD 4G, entre les PR 1+350 et 1+430, RD 98, entre les PR 6+140 à 6+220 et 6+700 à 6+780, RD 504G (sens Valbonne / Biot), entre les PR 3+145 à 3+165 et 4+770 à 4+800, et RD 535 (sens Biot / Antibes), entre les PR 1+365 et 1+450, sur le territoire de la commune de BIOT
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-01-03 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2202 entre les PR 40+400 et 40+700, sur le territoire de la commune de GUILLAUMES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-01-02 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6085, entre les PR 33+000 et 33+400, sur le territoire de la commune de SAINT-VALLIER-DE-THIEY
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2024/0001 autorisant diverses entreprises à réaliser des travaux de maintenance et à stationner leurs véhicules sur les voies latérales du port de Nice à la hauteur des quais hauts Lunel, de la Douane et Papacino
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2023/1149 portant autorisation d'occupation temporaire (AOT) à l'association ' SPORTS NAUTIQUES VILLEFRANCHOIS ' (SNV Aviron) située sur le domaine public portuaire du port départemental de VILLEFRANCHE-DARSE
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2023/1148 portant autorisation d'occupation temporaire (AOT) à la société ' SARL TRAVAUX SOUS-MARINS AZUR ' sous l'enseigne ' RAND'EAU EVASION ' de VILLEFRANCHE-SUR-MER située sur le domaine public portuaire du port départemental de VILLEFRANCHE-DARSE
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2023/1147 portant autorisation d'occupation temporaire (AOT) au Club de plongée ' PROFONDO BLU ' de VILLEFRANCHE-SUR-MER situé sur le domaine public portuaire du port départemental de VILLEFRANCHE-DARSE
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2023/1146 portant autorisation d'occupation temporaire (AOT) à l'association ' PLONGEE CLUB NAUSICAA ' située sur le domaine public portuaire du port départemental de VILLEFRANCHE-DARSE
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2023/1145 portant autorisation d'occupation temporaire (AOT) à l'INSTITUT DE LA MER DE VILLEFRANCHE-SUR-MER (Sorbonne Université) situé sur le domaine public portuaire du port départemental de VILLEFRANCHE-DARSE
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2023/1144 autorisant l'occupation temporaire (AOT) à l'association CLUB DE LA VOILE DE VILLEFRANCHE-SUR-MER pour des locaux et des terre-pleins situés sur le domaine public portuaire du port Départemental de VILLEFRANCHE-DARSE
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2023/1143 portant autorisation d'occupation temporaire (AOT) à l'association ' CLUB DE LA MER ' de VILLEFRANCHE-SUR-MER située sur le domaine public portuaire du port départemental de VILLEFRANCHE-DARSE
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2023/1142 portant autorisation d'occupation temporaire (AOT) à l'association ' ANAO ' de VILLEFRANCHE-SUR-MER située sur le domaine public portuaire du port départemental de VILLEFRANCHE-DARSE
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2023/1141 portant autorisation d'occupation temporaire (AOT) à l'Association des Bateliers et Plaisanciers de VILLEFRANCHE-SUR-MER (ABPV) située sur le domaine public portuaire du port départemental de VILLEFRANCHE-DARSE
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2023/1135 portant prolongation de l'autorisation d'occupation temporaire (A.O.T.) 18/89 VD du 10 janvier 2019 en vue de confier à l'entreprise Alexandre MASNATA ' réparation et maintenance navale ' l'autorisation d'exploiter provisoirement la voûte n° 8 de la Caserne dite Dubois, située sur le domaine public portuaire du port départemental de VILLEFRANCHE-DARSE
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2023/1134 portant prolongation d'occupation temporaire (A.O.T.) à l'association ' AVENTURE COTE D'AZUR ' du local 4 situé sur le domaine portuaire du port départemental de VILLEFRANCHE-DARSE
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2023/1133 portant prolongation de l'autorisation d'occupation temporaire (A.O.T.) ° 18/91 VD du local 7 situé sur le domaine portuaire du port départemental de VILLEFRANCHE-DARSE et portant transfert de l'autorisation d'occupation temporaire (A.O.T.) n°18/92 VD du local 4 accordé à l'association ' AVENTURE COTE D'AZUR ' domaine portuaire du port départemental de VILLEFRANCHE-DARSE à la société ' SAS YACHT N' GROUP N' TOYS N' SERVICES représentée par Monsieur Stéphane FILIPPI
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-12-51 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 23, entre les PR 6+580 et 6+750, sur le territoire de la commune de GORBIO
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-12-49 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 22a, entre les PR 0+630 et 0+900, sur le territoire de la commune de MENTON
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-12-43 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 121 entre les PR 0+780 et 3+162, et la VC adjacente, sur le territoire de la commune de PEILLON
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-12-42 réglementant temporairement la circulation, en et hors agglomération, dans le giratoire CHURCHILL RD 6185-GI1, sur les RD 6185G (sens Cannes/Grasse) du PR 65+017 au 64+990, RD 6285 du PR 2+160 au 2+270, RD3 PR 5+190 au 5+126 et sur l'accès réservé, sur le territoire de la commune de MOUGINS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOC-GR3-2023-12-256 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 4, entre les PR 34+080 et 34+110, sur le territoire de la commune de SAINT-VALLIER-DE-THIEY
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOA-ANN-2023-12-493 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 204, entre les PR 3+940 et 4+000, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-12-47 portant abrogation de l'arrêté départementale n° 2023-12-26 du 7 décembre 2023 et réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 53, entre les PR 19+160 et 19+190 sur le territoire de la commune de LA TURBIE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-12-46 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 198, entre les PR 0+000 et 0+440, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-12-44 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 115, entre les PR 0+400 et 4+310 et les VC adjacentes, sur le territoire de la commune de CONTES
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-12-41 réglementant temporairement les circulations et le stationnement, en et hors agglomération, sur les voies de circulation et les espaces partagés cycles/piétons jouxtant les RD 1009-G (sens La Roquette-sur-Siagne / Mandelieu) et 1109 (sens Mandelieu / Cannes), les RD 1009, entre les PR 0+000 et 0+630, 1009-G (sens Pégomas / Mandelieu), entre les PR 0+634 et 0+000, 1109, entre les PR 1+330 et 0+412, et les bretelles 1009-b 1, entre les PR 0+010 et 0+071, 1109-b2, entre les PR 0+000 et 0+060, 1109-b3, entre les PR 0+000 et 0+047, et 1109-b4, entre les PR 1+300 et 1+330, et dans les giratoires RD 1009-GI1, entre les PR 0+000 et 0+135 et RD 6207-GI1, entre les PR 0+000 et 0+164, sur le territoire de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-12-39 réglementant temporairement les circulations et le stationnement, en et hors agglomération, sur les RD 35a, entre les PR 0+390 et 0+450 et RD 35G (route de Grasse), entre les PR 3+550 et 3+582, et la bretelle RD 35_b3, sur le territoire de la commune d'ANTIBES
- ARRÊTÉ DE POLICE PERMANENT N° 2023-11-78 réglementant la circulation de la voie d'accès réservée nouvellement créée entre la RD 3 au PR 5+190 et le giratoire CHURCHILL (RD 6185-GI1) au PR 0+114, sur le territoire de la commune de MOUGINS
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2023/1117 autorisant l'occupation temporaire (A.O.T.) aux entreprises unipersonnelles de Mesdames Fatima DAHBY et Delphine MARTINEZ-GARCIA MALO DE MOLINA d'un local situé sur le domaine portuaire du port départemental de VILLEFRANCHE-DARSE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA-LOC-MAN-2023-12-442 portant prorogation de l'arrêté départemental n° SDA LOC n°2023-11-409 en date du 01 décembre 2023, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 109, entre les PR 3+670 et 3+800, sur le territoire de la commune de PÉGOMAS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOC-GR3-2023-12-253 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 4, entre les PR 18+775 et 18+845, sur le territoire de la commune de GRASSE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOC-GR3-2023-12-251 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 11, entre les PR 3+250 et 3+750, sur le territoire de la commune de CABRIS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-12-40 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 6098, entre les PR 25+650 à 25+760 et 28+000 à 28+550 sur le territoire des communes d'ANTIBES et VILLENEUVE-LOUBET
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-12-38 portant prorogation de l'arrêté départemental de police réglementant n° 2022-10-50 du 12 octobre 2022 et réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la Pénétrante Cannes / Grasse (RD 6185 et 6185_G) entre les PR 56+390 et 57+470, dans les deux sens de circulation, sur le territoire des communes de GRASSE et de MOUANS-SARTOUX
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-12-35 réglementant temporairement la circulation sur la RD 15 entre les PR 20+000 à 24+000, sur le territoire des communes de COARAZE et LUCÉRAM
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA-PAO-SER-2023-12-399 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 17, entre les PR 15+300 et 15+400, sur le territoire de la commune de TOUDON
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA-PAO-SER-2023-11-387 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 84, entre les PR 0+232 et 0+611, sur le territoire de la commune de GARS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA-PAO-SER-2023-11-384 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 10, entre les PR 14+900 et 15+100, sur le territoire de la commune de LE MAS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2023-12- 406 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 217, entre les PR 0+570 et 2+980, sur le territoire de la commune de PIERREFEU
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2023-12-405 portant prorogation de l'arrêté de police n° 2023-11-396 du ler décembre 2023 , réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2211, entre les PR 0+400 et 1+341, sur le territoire des communes de SÉRANON et VALDEROURE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2023-12-400 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 603, entre les PR 7+800 et 9+100, sur le territoire de la commune de CIPIÈRES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2023-11-382 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 27, entre les PR 12+450 et 12+550, sur le territoire de la commune de REVEST-LES-ROCHES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-12-37 portant abrogation de l'arrêté départemental n° 2023-11-64 du 22 novembre 2023, et réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6204, entre les PR 22+350 et 22+500 au droit de la brèche 48, sur le territoire de la commune de TENDE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-12-36 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 7, entre les PR 14+520 et 14+400, sur le territoire de la commune de GRASSE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-12-31 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 6098, entre les PR 28+180 et 28+620, sur le territoire de la commune de VILLENEUVE-LOUBET
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-12-30 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 98, entre les PR 5+440 et 5+510, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-12-28 réglementant temporairement la circulation, en et hors agglomération, sur la RD 80, entre les PR 7+581 et 9+647, sur le territoire de la commune de BRIANÇONNET
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-12-14 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 36, entre les PR 5+160 et 5+240, sur le territoire de la commune de SAINT-PAUL-DE-VENCE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-12-06 réglementant temporairement la circulation, en et hors agglomération, sur la RD 81, entre les PR 1+100 et 1+300, et les VC adjacentes, sur le territoire de la commune de SÉRANON
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2023/1128 autorisant l'occupation temporaire (A.O.T.) à la société ' SARL LE COCKPIT ' sous l'enseigne ' LA CORDERIE ' d'un local situé sur le domaine portuaire du port départemental de Villefranche- Darse
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2023/1126 règlementant les conditions d'occupation du domaine public lors de l'organisation par l'association ' UNE VOIE DES ENFANTS ' d'un vide-greniers, situé sur les trottoirs des voies périphériques du port de Nice - 17 décembre 2023
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2023/1121 autorisant la manifestation ' Combat Naval Fleuri 2024 'sur le domaine public départemental du port de Villefranche-Santé - 19 février 2024
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2023/1120 autorisant le passage de la course pédestre ' MOUNTA CALA ', édition 2023, sur le domaine public du port départemental de VILLEFRANCHE-DARSE, le 17 décembre 2023
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOC-GR3-2023-12-247 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 4, entre les PR 17+280 et 17+380, sur le territoire de la commune de GRASSE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOC-GR3-2023-12-246 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 5, entre les PR 13+870 et 14+430, sur le territoire de la commune de SAINT-VALLIER-DE-THIEY
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-12-34 portant prorogation de l'arrêté départemental n° 2023-11-24 en date du 09 novembre 2023, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2085, entre les PR 3+880 et 3+990, sur le territoire de la commune de GRASSE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-12-33 réglementant temporairement les circulations et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 21 entre les PR 4+230 et 4+350, la voie communale adjacente, et la RD 121 entre les PR 0+000 et 0+050 sur le territoire de la commune de PEILLON
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-12-32 réglementant temporairement la circulation, en et hors agglomération, sur la RD 110, entre les PR 0+717 et 5+850, sur le territoire de la commune de LE MAS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-12-29 portant prorogation de l'arrêté départemental n° 2023-09-89 du 8 octobre 2023, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur les RD 35, entre les PR 5+300 et 6+750, RD 35G, entre les PR 5+250 et 6+580, RD 103, entre les PR 4+400 et 5+576, RD 103G, entre les PR 4+400 et 5+386, et les bretelles RD 103-b9, 103-b10, 103-b11, et 103-b12, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-12-13 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 92, entre les PR 4+495 et 4+950, et sur les voies communales adjacentes, sur le territoire de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA-PAO-SER-2023-11-385 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 79, entre les PR 8+500 et 10+955, sur le territoire de la commune de ANDON
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2023-12-402 portant prorogation de l'arrêté de police n° 2023-11-370 du 17 novembre 2023, réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 2, entre les PR 26+700 et 26+800, sur le territoire de la commune de COURSEGOULES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2023-11-378 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 8, entre les PR 7+800 et 7+900, sur le territoire de la commune de BÉZAUDUN-LES-ALPES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOC-GR3-2023-12-245 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 13, entre les PR6+560 et 7+100, sur le territoire de la commune de CABRIS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOA-ANN-2023-11-479 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 2210, entre les PR 22+790 et 22+860, sur le territoire de la commune de TOURRETTES-SUR-LOUP
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-12-27 réglementant temporairement la circulation, en et hors agglomération, sur la RD 10, entre les PR 8+070 et 9+000, sur le territoire de la commune d'AIGLUN
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-12-26 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 53, entre les PR 19+160 et 19+190 sur le territoire de la commune de LA TURBIE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-12-25 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur les bretelles RD 6007-b18 et b19 (sens RD 6007 / RD 6098), sur le territoire de la commune d'ANTIBES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-12-24 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur les RD 35G (sens Valbonne / Antibes), entre les PR 4+150 et 4+000, sur le territoire de la commune d'ANTIBES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-12-23 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6202, entre les PR 83+900 et 84+320, sur le territoire de la commune de MALAUSSÈNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-12-22 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur les RD 309, entre les PR 0+855 et 1+000, RD 1009, entre les PR 3+350 à 3+450 et 3+590 à 3+690, et RD 1209, entre les PR 0+000 et 0+150, sur le territoire des communes de PÉGOMAS et LA ROQUETTE-SUR-SIAGNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-12-21 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 103, entre les PR 2+100 et 2+180, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-12-20 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 221 entre les PR 0+766 et 1+037, la RD 321 entre les PR 2+530 et 2+600 et la RD 321_bl entre les PR 0 F-000 et 0+025 sur le territoire de la commune de BLAUSASC
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-12-19 portant modification de l'arrêté de police conjoint n° 2023-09-73 en date du 04 octobre 2023, réglementant temporairement les circulations, en et hors agglomération, sur la RD 192, entre les PR 0+640 et 1+430, et sur le Chemin de Levassor (VC), sur le territoire de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-12-17 réglementant temporairement la circulation des cycles et piétons, hors agglomération, sur la RD 6007, entre les PR 17+050 et 17+100, sur le territoire de la commune de VALLAURIS
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-12-15 portant prorogation de l'arrêté de police départemental n° 2023-11-52 du 27 novembre 2023, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur les RD 116 entre les PR 2+400 et 3+015, RD 216 entre les PR 0+000 et 6+175 et sur les VC adjacentes, sur le territoire des communes de PUGET-ROSTANG et AUVARE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-12-12 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 9, entre les PR 9+900 et 10+000, sur le territoire de la commune d'AURIBEAU-SUR-SIAGNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-12-11 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 3, entre les PR 11+080 et 11+180, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-12-10 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2085, entre les PR 16+650 et 17+070, sur le territoire de la commune de ROQUEFORT-LES-PINS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-12-09 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6207, entre les PR 0+360 et 0+460, sur le territoire de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-12-08 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2085, entre les PR 16+870 et 16+970, sur le territoire de la commune de ROQUEFORT-LES-PINS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-12-07 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 198, entre les PR 2+270 et 2+350, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-12-05 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2, entre les PR 53+300 et 53+650 et la VC adjacente sur le territoire de la commune d'ANDON
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-12-04 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 6007, entre les PR 26+590 et 26+650, sur le territoire de la commune d'ANTIBES
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2023/1110 règlementant les conditions d'occupation du domaine public lors de l'organisation par l'association ' TRADITIONNELLEMENT VOTRE ' d'un vide-dressings, situé sur les trottoirs des voies périphériques du port de NICE - 10 décembre 2023
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA-PAO-SER-2023-11-381 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 603, entre les PR 5+350 et 5+450, sur le territoire de la commune de CIPIÈRES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOC - MAN - 2023-11 - 409 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 109, entre les PR 3+670 et 3+800, sur le territoire de la commune de PÉGOMAS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2023-11-397 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 17, entre les PR 38+165 et 38+335, sur le territoire de la commune de CUÉBRIS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOC-GR3-2023-11-242 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 4, entre les PR 16+700 et 17+000, sur le territoire de la commune de GRASSE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-CV-2023-804 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 16 entre les PR 1+100 au PR 1+270, sur le territoire de la commune de PUGET-THÉNIERS
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-12-18 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 96, entre les PR 3+000 et 3+989, et la VC adjacente, sur le territoire de la commune de DALUIS
- ARARRÊTÉ DE POLICE N°2023-12-03 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage du 40' Cross d'Amnesty International « Courir pour les Droits Humains » sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2023-12-02 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage du Trail de Noël LA TURBIE sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2023-12-01 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage du Trial de Grasse sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA-LOC-MAN-2023-11-398 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 109, entre les PR 4+255 et 4+375, sur le territoire de la commune de PÉGOMAS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2023-11-377 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 8, entre les PR 2+360 et 2+850, sur le territoire de la commune de COURSEGOULES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2023-11-376 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 79, entre les PR 2+750 et 2+850, sur le territoire de la commune de CAILLE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2023-11-375 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 1, entre les PR 28+450 et 28+750, sur le territoire de la commune de LES FERRES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOA-ANS-2023-11-396 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 12, entre les PR 11+680 et 11+880 sur le territoire de la commune de CAUSSOLS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOA-ANN-2023-11-460 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 2, entre les PR 1+030 et 1+090, sur le territoire de la commune de VILLENEUVE-LOUBET
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2023-776 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 16 entre les PR 1+100 au PR 1+270, sur le territoire de la commune de PUGET-THÉNIERS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-71 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 153 entre les PR 3+000 et 3+100, sur le territoire de la commune de PEILLE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-68 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6185, entre les PR 64+000 et 64+600, sur le territoire de la commune de MOUGINS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-65 portant abrogation de l'arrêté départemental n° 2023-09-100 du 29 septembre 2023, et réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2566a (sens Sospel - Menton) entre les PR 4+530 et 5+740, et sur la RD 2566a-G (sens Menton — Sospel), entre les PR 5+518 et 4+580, sur le territoire de la commune de CASTILLON
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-64 portant abrogation de l'arrêté départemental N°2023-09-71 du 21 septembre 2023, et réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6204, entre les PR 22+350 et 22+500 au droit de la brèche 48, sur le territoire de la commune de TENDE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-63 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 1015 entre les PR 1+480 et 1+890 sur le territoire de la commune de CONTES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-59 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 6098, entre les PR 3+750 et 3+915, sur le territoire de la commune de THÉOULE-SUR-MER
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-58 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 9, entre les PR 11+850 et 12+050, sur le territoire de la commune de GRASSE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-57 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur les bretelles RD 6007-b18 et b19 (sens RD 6007 / RD 6098), sur le territoire de la commune d'ANTIBES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-56 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 28 entre les PR 7+300 et PR 7+400 et entre les PR 8+300 et PR 8+400 sur le territoire de la commune de RIGAUD
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-55 réglementant temporairement la circulation sur les RD 1 entre les PR 34+000 à 41+640, RD 10 entre les PR 18+000 à 24+000, sur le territoire des communes de CONSÉGUDES, LA-ROQUE-EN-PROVENCE et LE MAS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-54 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 428 entre les PR 3+300 et 4+000 et entre les PR 6+900 et 7+070, sur le territoire de la commune de PIERLAS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-13 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la Pénétrante Cannes / Grasse (RD 6185 et 6185_G), entre les PR 55+000 et 65+020, et sur leurs bretelles d'entrée, sur le territoire des communes de GRASSE, de MOUANS-SARTOUX et de MOUGINS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2023-11-396 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2211, entre les PR 0+400 et 1+341, sur le territoire des communes de SÉRANON et VALDEROURE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA-LOC-GR3-2023-11-416 portant prorogation de l'arrêté de police n°2023-10-208 en date du 24 novembre 2023, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 7, entre les PR 14+660 et 14+850, sur le territoire de la commune de GRASSE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOA-ANS-2023-11-392 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 7, entre les PR 13+430 et 13+490, sur le territoire de la commune de CHÂTEAUNEUF-GRASSE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOA-ANN-2023-11-477 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 7, entre les PR 8+380 et 8+480, sur le territoire de la commune de ROQUEFORT-LES-PINS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOA-ANN-2023-11-464 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 3, entre les PR 13+300 et 13+500, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOA-ANN-2023-10-410 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur les RD 7, entre les PR 8+220 et 8+300, et RD 6, entre les PR 5+800 à 6+200 et 14+620 à 14+720, sur le territoire des communes de ROQUEFORT-LES-PINS et TOURRETTES-SUR-LOUP
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2023-791 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 176 entre les PR 3+900 au PR 4+100, sur le territoire de la commune de SAUZE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2023-789 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 16 entre les PR 2+820 au PR 2+880, sur le territoire de la commune de LA CROIX-SUR-ROUDOULE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-83 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 4, entre les PR 12+410 à 12+520 et 12+560 à 12+630, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-82 portant prorogation de l'arrêté temporaire départemental n° 2023-10-55 du 17 octobre 2023, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2204, entre les PR 20+920 et 21+000, sur le territoire de la commune de TOUET DE L'ESCARENE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-81 portant abrogation de l'arrêté départemental n° 2023-10-88 du 31 octobre 2023, et réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 22a, entre les PR 0+630 et 0+900, sur le territoire de la commune de MENTON
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-80 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur les RD 35 (sens Antibes / Valbonne), entre les PR 5+800 et 6+000, et RD 103G (sens Antibes / Valbonne), entre les PR 4+600 et 5+386, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-79 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 535, entre les PR 1+530 et 1+650 sur le territoire de la commune de BIOT
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-11-77 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 6202, entre les PR 74+150 à 75+000, et sur les VC adjacentes, sur le territoire de la commune de VILLARS-SUR-VAR
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-75 portant prorogation de l'arrêté départemental n° 2023-11-54 du 22 novembre 2023, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 428 entre les PR 3+300 et 4+000 et entre les PR 6+900 et 7+070, sur le territoire de la commune de PIERLAS
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-11-74 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 226 entre les. PR 0+000 et 13+699, et les VC adjacentes, sur le territoire des communes de VILLARS-SUR-VAR et THIÉRY
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-70 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 198, entre les PR 1+320 et 1+670, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-62 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 17, entre les PR 15+400 et 15+500, sur le territoire de la commune de TOUDON
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-11-61 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 11, entre les PR 9+000 et 9+800, et la VC adjacente, sur le territoire de la commune de GRASSE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-11-60 réglementant temporairement la circulation, en et hors agglomération, dans le tunnel de la Jonction (T2085/01) sur la RD/RM 2085, entre les PR 23+550 et 23+700, sur le territoire des communes de VILLENEUVE-LOUBET et de CAGNES-SUR-MER
- ARRÊTÉ DE POLICE PERMANENT N° 2023-10-35 réglementant de façon permanente les circulations, hors agglomération, sur la piste cyclable bidirectionnelle, nouvellement créée dans la section de la RD 135, du PR 6+205 au 7+310 (sens Vallauris / Mougins), avec la traversée cycles /piétons au PR 7+310, sur le territoire de la commune de MOUGINS