Le Département des Alpes-Maritimes met à la disposition dans cette page, le logo "partenaire" du Département des Alpes-Maritimes dans différents formats à l'usage des partenaires subventionnés. Pour les professionnels devant réaliser des supports de communication, il est nécessaire de contacter la Direction de la Communication, de l'Evénementiel et du Protocole pour récupérer le logo de communication externe.

Règles d'utilisation des logos

En utilisant ce service, vous reconnaissez avoir accepté les règles d'utilisation décrites dans la rubrique ci-dessous.

1 - Autorisation préalable

Hormis les partenaires déjà conventionnés, le téléchargement et l’utilisation du logo sont soumis à autorisation préalable du Département des Alpes-Maritimes.

Vous pouvez formuler votre demande par courriel à l'adresse : communication@departement06.fr

Rappel des obligations des partenaires :

2 - Désignation des utilisateurs

Cette utilisation est réservée au seul usage des professionnels réalisant des supports de communication pour la collectivité ou aux partenaires bénéficiant d’une subvention. Toute subvention implique obligatoirement la présence du logo du Département sur l’ensemble des supports de communication (multimédia, édition, signalétique…).

3 - Partenariat principal

Nous attirons votre attention sur la nécessité de faire apparaitre le Département à la hauteur du partenariat engagé. Ainsi, la présence du logo sera proportionnelle au montant de la subvention accordée. Dans tous les cas, les subventions supérieures à 15 000 € positionneront de fait le Département comme un partenaire principal impliquant une présence visuelle forte.

4 - Intégrité des logos

Élément clé de l’identité départementale, le logo ne sera ni modifié, ni déformé.
Le dessin, les couleurs et les proportions des logos ne peuvent en aucun cas être modifiés.

Le logo ne doit pas être associé à toute autre forme de visuel et il convient de respecter une zone de réserve dans laquelle aucun contenu ne peut être ajouté.

5 - Bon à tirer (BAT)

En outre, tout support utilisant le logo de la Collectivité devra faire l’objet d’un bon-à-tirer (BAT) de la Direction de la Communication et de l’Evénementiel avant toute diffusion. Vous voudrez bien adresser un exemplaire de la maquette :

  • Par courriel : Courriel
  • Par courrier postal :
    Direction de la Communication et de l’Evénementiel
    Département des Alpes-Maritimes
    Centre administratif départemental des Alpes-Maritimes
    147 boulevard du Mercantour BP 3007
    06201 Nice CEDEX 3
  • Par télécopie : 04.97.18.78.00

6 - Coordonnées du service Communication

Nous vous remercions de l'attention particulière que vous porterez au respect des normes prescrites.

Pour toute information complémentaire, n'hésitez pas à contacter le service communication du Département :

  • Téléphone : 04.97.18.69.67 ou 04.97.18.79.16
  • Télécopie : 04.97.18.78.00
  • Courriel : Courriel

Accès aux logos

Choisissez le logo en fonction du support souhaité (fond clair, fond foncé) et en fonction du type d'usage (édition, bureautique, internet).

Tout support utilisant le logo de la collectivité devra faire l’objet d’un bon-à-tirer (BAT) de la Direction de la Communication et de l’Evénementiel avant toute diffusion via courriel à l'adresse Courriel.

Le logo ne doit pas être associé à toute autre forme de visuel et il convient de respecter une zone de réserve dans laquelle aucun contenu ne peut être ajouté.

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