Archives départementales

Instruments de recherches

Vous retrouvez ci-dessous une sélection de guides et inventaires vous permettant d'accéder aux documents concernés aux archives départementales.

L'ensemble des inventaires des archives départementales est consultable sur les bases de données de la rubrique Outils de recherche et archives numérisées.

Répertoire de la sous-série 3B Consulat de commerce et de mer de Nice

Réalisé par Simonetta Tombaccini-Villefranque, chargée des archives italiennes, sous la direction d’Yves Kinossian, directeur, 2015.

Présentation

Le consulat de commerce et de mer de Nice date du début du XVIIe siècle, après la création du port franc. Toutefois il s’affirme au XVIIIe siècle grâce d’une part aux édits de 1749 et 1750 qui élargissent les privilèges du port franc, d’autre part aux travaux d’agrandissement du port et d’aménagement de la route royale. Il est ainsi chargé de promouvoir les activités marchandes et de juger les contentieux en matière commerciale et maritime, civile et criminelle,
Le fonds se compose de 88 articles (5 mètres linéaires) et couvre la période 1714-1792.
Les documents sont pour la plupart rédigés en italien, mais maintes pièces sont en français, en espagnol et même en danois.

Télécharger le répertoire "Consultat de commerce et de mer de Nice"

Archives de la Préfecture de Nice, sous-série 2B

Inventaire réalisé par Simonetta Tombaccini Villefranque 

Historique

Institution judiciaire datant de l’époque angevine, la préfecture de Nice demeure sous la maison de Savoie, depuis 1388 jusqu’à la fin de l’Ancien Régime. Son ressort territorial comprenait le comté de Nice, sauf la viguerie de Sospel. Un préfet ou juge mage administrait la justice, au civil et au pénal, en première instance et en appel, recevant les affaires traitées par les juges ordinaires. Ses sentences pouvaient faire l’objet d’appel devant le Sénat.

Informations pratiques

Le fonds d’archives se compose de 48 articles (4 m. l.) et couvre la période 1566-1792. La plupart des documents est rédigée en italien, mais maintes pièces sont en latin et en niçois.

Téléchargez le document

Archives de l'intendance générale de Nice

Inventaire réalisé par Simonetta Tombaccini Villefranque.

Historique

L’intendance générale de Nice fut rétablie en 1814, dès la restauration de la monarchie sarde et subsistera jusqu’à l’annexion de 1860. Pendant cette période son ressort territorial comportait les provinces de Nice, San Remo et Oneille. Elle était chapeautée par un intendant général, secondé d’abord par un conseil d’intendance, puis, après 1848, par des conseils divisionnaire et provinciaux. L’intendant avait des compétences diverses, touchant notamment à la vie économique et sociale. Le contrôle des communes était son grand domaine d’activité.

Informations pratiques

Le fonds des archives de l’intendance générale comporte 1346 articles sur environ 140 m. l.

Téléchargez le document

Archives de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Nice Côte d'Azur

Inventaire réalisé par Claude Coutelier (pour la partie sarde) et Arlette Guyant (pour la partie après 1860).

Historique

La Chambre de Commerce de Nice a été créée par décret du 7 Floréal an XI. Supprimée en 1814 par le gouvernement du roi de Sardaigne, elle fut rétablie comme Chambre d'Agriculture et de Commerce en 1825. Après l'annexion de Nice à la France, un décret du 5 décembre 1860 créa la Chambre de Commerce de Nice qui prit la suite de la Chambre d'Agriculture et de Commerce.

Informations pratiques

Le fonds déposé aux Archives départementales couvre une période allant de 1825 à 1945 ; il offre des ressources très variées pour la connaissance de l'histoire économique et sociale des Alpes-Maritimes, notamment sur les questions de l'extension du port de Nice, la création des voies de communication ferroviaires Nice-Grenoble, Nice-Coni, les routes… et tous les dossiers touchant au développement des activités touristiques et du commerce de luxe dans le département.

Téléchargez le document

Inventaire de Saint-Dalmas-le-Selvage

Inventaire réalisé par Hervé Noble

Historique

Les archives de la commune de Saint-Dalmas-le-Selvage ont été déposées aux Archives départementales lors de deux versements distincts : en 1925 pour les archives anciennes et en 2004 pour les archives plus contemporaines (jusqu'en 1945). A l'occasion du dernier versement, des travaux de reclassement ont été entrepris qui ont abouti à la rédaction de l'inventaire présenté ici.

Téléchargez le document

Le Tribunal de Préfecture

Inventaire réalisé par Simonetta Villefranque

Historique

Rétablie en 1814, l'ancienne préfecture de Nice subsista jusqu'en 1822, lorsqu'elle fut supprimée et remplacée par un tribunal de préfecture, conformément à l'édit royal du 27 septembre 1822. Après cet édit son ressort s'étendait à tout le comté de Nice et à partir de 1848 à la ville de Menton. Il jugeait au civil et au pénal, en première instance et en appel, lorsqu'il s'agissait de litiges provenant des juges de mandement et des bailes. Après les changements de 1848 et la concession du "Statuto" il prit la dénomination de tribunal de première instance, après l'entrée en vigueur du code de procédure civile celle de tribunal provincial et en 1859 celle de tribunal d'arrondissement.

Téléchargez le document

Le Sénat de Nice

Inventaire de la sous-série 2 FS (1814-1860) dressé par Simonetta Villefranque

Historique

Supprimé en 1792, le Sénat de Nice fut rétabli en 1814. Son ressort s'étendait sur les préfecture de Nice, Sospel et Oneille et après la réforme de 1822 sur les tribunaux de préfecture de Nice, d'Oneille et de San Remo. Il jugeait en première instance et en appel en fonction des certaines catégories de personnes et de matières. Les patentes royales du 4 mars 1848 remplacèrent le Sénat par un magistrat ou Cour d'Appel et les tribunaux de préfecture devinrent des tribunaux provinciaux (d'arrondissement lors de la réforme de 1859).

Téléchargez le document

Les sources de l'histoire de la deuxième guerre mondiale

Inventaire réalisé par Geneviève Profit

Outil indispensable pour la recherche relative à la deuxième guerre mondiale, le guide des sources de l'histoire de cette période dans les Alpes-Maritimes fournit l'analyse de tous les dossiers répartis par administration.

Téléchargez le document

Les sources de l’histoire du comté de Nice à l’Archivio di Stato de Turin

Inventaire réalisé par Alain Bottaro, conservateur du patrimoine

Présentation

Durant quatre siècles, de 1388 à 1792, le comté de Nice occupe une place originale au sein des états de la Maison de Savoie et les archives du pouvoir souverain, conservées à l’Archivio di Stato de Turin, constituent une des principales sources documentaires pour l’histoire de cette période.
Cet ouvrage se propose donc d’aider le chercheur à aborder un patrimoine archivistique foisonnant, réparti entre le dépôt des Archives de cour depuis le XVIIIe siècle et celui des Sezioni riunite.
Une recension de sources conservées dans d’autres institutions patrimoniales de Turin et du Piémont complète l’ouvrage.

L’ouvrage édité par l’Association de sauvegarde du patrimoine écrit des Alpes-Maritimes, Nice, 2008 est également disponible en version imprimée sur demande.

Accédez au sommaire

Fonds Auguste Carlone

Inventaire rédigé par Arlette Guyant

Présentation

Issu d'une famille de banquiers, Auguste Carlone naît à Nice en 1812 et, au décès de son père, en 1847, devient associé, chargé des affaires de la banque Carlone. Parallèlement à son activité professionnelle, il s'engage dans la vie politique niçoise et fonde en 1850 L'Avenir de Nice qui succède à l'Echo des Alpes-Maritimes. En 1862, abandonnant journalisme et politique, il crée, avec un groupe de lettrés et de savants, la Société des Lettres, Sciences et Arts et rédige de nombreuses études historiques et archéologiques sur la région. Le fonds couvre la période de 1699 à 1904 et comporte en majorité de la correspondance.

Téléchargez le document

Répertoire de la sous-série 1 B Sénat de Nice

réalisé par Simonetta Villefranque

Présentation

Cour souveraine d'Ancien régime, le Sénat de Nice avait des compétences en matière politique, administrative et judiciaire (civile et criminelle). Le fonds regroupe donc les actes relevant de ces compétences qui sont parvenus jusqu'à nos jours. Au travers des recueils de testaments, des registres des entérinements des édits royaux, des dossiers de procédure, des jugements des affaires civiles et criminelles essentiellement en langue italienne, ces documents constituent une mine de renseignements considérables sur la vie quotidienne, la société et l'individu, utilisables aussi bien par les juristes que par les historiens.
On peut voir le bâtiment du Sénat au 14 rue Jules Gilly à Nice.
La liste des présidents, avocats fiscaux généraux, avocats des pauvres et sénateurs est disponible dans la page Aide à la recherche de la rubrique "Outils de recherche et archives numérisées".
Inventaire en vente dans la salle de lecture au prix de 5 euros.

Téléchargez le document