Archives départementales

Informations pratiques

Préparez votre venue aux Archives départementales en prenant connaissance des informations pratiques d'accès, d'horaires et de conditions d'accès à la salle de lecture.

Accès à la salle de lecture des Archives départementales

L’accès à la salle de lecture des Archives départementales est libre et gratuit, sur simple présentation d’une pièce d’identité (original en cours de validité). L’inscription se fait sur place.

La salle de lecture des Archives départementales est ouverte, de 8 heures 45 à 17 heures, dans la limite des places disponibles.

Les Archives départementales ne sont pas équipées de locaux sécurisés permettant le stockage temporaire des bagages volumineux (valises, sacs), interdits en salle de lecture.

Il est conseillé de se munir d’un appareil photo pour les reproductions de documents. En cas d’utilisation du photocopieur, les paiements se font uniquement par carte bancaire.

Accès aux documents originaux

La première levée de documents d’archives a lieu à 9 heures. La dernière levée a lieu à 16 heures. Les levées sont suspendues entre 11 heures 30 et 13 heures 30.

Accès routier

Bus lignes 9, 10
Autoroute sortie Nice - Saint Augustin

Demandes de recherches

Pour toute demande de copies d’actes (actes créateurs de droit, recherches administratives), un formulaire de demande est à télécharger, à compléter et à retourner par courriel à dad@departement06.fr ou par voie postale.

Quel que soit le type d’acte, toutes les informations correspondantes doivent être indiquées.
En l’absence de ces éléments, la recherche ne sera pas engagée.

Formulaire de demande de recherches et de copies d'actes au format Word

Formulaire de demande de recherches et de copies d'actes au format PDF

Conditions d'accès

Consultation des documents

Les documents originaux sont communicables uniquement sur place en salle de lecture.

Les archives publiques sont librement consultables dans le respect des délais de communicabilité fixés par le Code du patrimoine (L213-1 et 2). Lors de vos recherches dans les bases de données la mention « La consultation de ce document nécessite une dérogation jusqu'au » vous indique qu’il vous faut remplir le formulaire de demande de dérogation pour en solliciter la consultation.

Le formulaire est disponible au téléchargement au format .pdf. Il existe en deux versions :

Version modifiable composée de deux parties (formulaire principal et fiche d’identification des documents auxquels l’accès est demandé)

Ce formulaire est à envoyer daté et signé par courrier à l'adresse des Archives départementales.

19 postes informatiques vous permettent de consulter les bases et applications développées autour de la numérisation de l’état civil, les plans cadastraux napoléoniens, les recensements, les annuaires, les délibérations du Département, la presse ancienne, les répertoires des formalités hypothécaires, les minutes notariales, etc.

Pour préparer votre venue en salle de lecture, il est recommandé de consulter directement la page Outils de recherche et archives numérisées ; le document que vous cherchez est peut-être numérisé et consultable directement.

Reproduction des documents

La reproduction des documents par photocopie en salle de lecture est payante (voir tarifs ci-dessous).
Les lecteurs sont invités à reproduire eux-mêmes les documents avec leur appareil photographique numérique.

En fonction de leur programme de travail, les Archives départementales peuvent réaliser des numérisations de documents ainsi que des tirages au format A4 ou A3 maximum.
Ces prestations sont payantes.
Pour toute demande de travaux numériques ou tirages, il convient de renvoyer le formulaire ci-dessous complété à l’adresse dad@departement06.fr

Prêt de documents pour expositions

Le prêt de documents pour des expositions organisées par des institutions patrimoniales est possible. 
Un protocole de prêt indique les conditions nécessaires. 
Toute demande doit être adressée par courrier au directeur des Archives départementales au moins six mois avant la date d’ouverture de l’exposition.

Téléchargez un modèle de protocole de prêt...